Base de connaissances sur les produits phytopharmaceutiques à partir de sources ouvertes (C3PO)

La base C3PO diffuse des informations relatives aux substances et produits répertoriés dans la dernière version disponible des données ouvertes de la BNV-D. Des informations issues des dernières versions en vigueur des sources de données suivantes sont ensuite ajoutées à cette liste des substances et produits de la BNV-D :

• Référentiels Sandre - OIEau : le référentiel "Paramètres" est utilisé pour récupérer le code paramètre associé à la substance. Le référentiel "Groupes de paramètres" est ensuite mobilisé pour récupérer les informations relatives à la famille chimique et aux fonctions (herbicides, insecticides, fongicides, etc.) associées au code paramètre.
• Agritox - Anses : données essentielles (identité, propriétés physico-chimiques, toxicité aiguë, valeurs toxicologiques de référence, écotoxicité, classement) des substances actives approuvées au titre du Règlement (CE) N°1107/2009.
• Tableau d'entrées harmonisées disponible à l'annexe VI du CLP - Adaptation to Technical Progress (ATP) - ECHA : contenant toutes les mises à jour de la classification et de l’étiquetage harmonisés (CLH) des substances dangereuses au titre du règlement CLP (CE) N°1272/2008.
• EU Pesticides Database (EU PDB) - Commission Européenne : contenant des informations sur les substances actives (y compris les substances à faible risque ou candidats à substitution) et les substances de base, approuvées ou non dans l’Union Européenne.
• E-phy - Anses : accès à l'ensemble des données des produits (produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de culture, adjuvants, produits mixtes et mélanges) couverts par une autorisation de mise sur le marché (AMM) ou un permis de commerce parallèle (PCP). On y trouve notamment comme informations : numéro d’AMM ou de permis, nom commercial, type de produit, substances et données afférentes (phrases de risque, teneur en substance active…), ainsi que les usages du produit.
• Registre Parcellaire Graphique - Table référentielle des cultures et des groupes de cultures - IGN : table propre à la diffusion du RPG, la notion de groupe de culture dans cette table ne correspond pas à la notion de groupe de cultures du règlement PAC ni à celle des référentiels ISIS. Dans cette table, chaque code culture est expliqué par un libellé et lié à un code de groupe de culture et son libellé.