Communes appliquant la taxe annuelle sur les logements vacants (TLV/THLV) TLV/THLVTerritoire Circulaire Mis à jour le 21 mars 2023Métadonnées :Bon(89 %) 17K2K10Liste issue de l'annexe du Décret n° 2013-392 du 10 mai 2013 relatif au champ d'application de la taxe annuelle sur les logements vacants instituée par l'article 232 du code général des impôts (Derni…
Correspondance Commune / Article Wikipedia Territoire Circulaire Mis à jour le 19 avr. 2023Métadonnées :Bon(100 %) 3K12110Ce jeu a été obtenu via l'outil de requête de wikidata avec l'aide précieuse de @Koumoul (N. Bonnel et A. Mouton). Il permet de faire la correspondance entre un code Insee et l'article wikipedia cor…
Correspondance Département / Article Wikipedia Territoire Circulaire Mis à jour le 19 avr. 2023Métadonnées :Bon(100 %) 3K9610Ce jeu a été obtenu via l’outil de requête de wikidata avec l’aide précieuse de @Koumoul (N. Bonnel et A. Mouton). Il permet de faire la correspondance entre un code Insee et l’article wikipedia cor…
Correspondance EPCI / Article Wikipedia Territoire Circulaire Mis à jour le 19 avr. 2023Métadonnées :Bon(100 %) 3K13410Ce jeu a été obtenu via l’outil de requête de wikidata avec l’aide précieuse de @Koumoul (N. Bonnel et A. Mouton). Il permet de faire la correspondance entre un code Insee et l’article wikipedia cor…
Correspondance Région / Article Wikipedia Territoire Circulaire Mis à jour le 19 avr. 2023Métadonnées :Bon(100 %) 3K9310Ce jeu a été obtenu via l’outil de requête de wikidata avec l’aide précieuse de @Koumoul (N. Bonnel et A. Mouton). Il permet de faire la correspondance entre un code Insee et l’article wikipedia cor…
