Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SMETOM GEEODE) SMETOM GEEODE Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 64010800Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.…