Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso) Sénat Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :Bon(100 %) 4K1K01Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi ou propositions de résolution déposés ou adoptés au Sénat depuis le 1e…
Les Sénateurs Sénat Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(100 %) 17K28K21La base « Sénateurs » vous permet d’accéder aux informations, actuelles et/ou précédentes, relatives aux Sénateurs : mandat(s), appartenance aux commissions (permanentes, spéciales, affaires européen…
Amendements déposés au Sénat Sénat Mis à jour le 11 févr. 2026Métadonnées :Bon(100 %) 12K2K10La base « Amendements (Ameli) » vous permet d’accéder à l’ensemble des amendements déposés au Sénat en commission (depuis octobre 2010) et en séance publique (depuis octobre 2001). Pour chaque amende…
Questions du Sénat Sénat Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(89 %) 6K3K00La base "Questions" contient les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs au Gouvernement depuis le 2 avril 1978. Pour plus d'informations voir http\://data.…
Comptes rendus du Sénat Sénat Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(89 %) 4K99800Les « Comptes rendus » contiennent les informations relatives aux comptes rendus intégraux de la séance publique depuis janvier 2003. La ressource "Base SQL" contient des métadonnées relatives à ces …
Dotation d’action parlementaire (Sénat) Sénat Mis à jour le 24 août 2018Métadonnées :Bon(89 %) 4K4K10La base "dotation d’action parlementaire" vous permet d’accéder à l’ensemble des subventions proposées par les sénateurs au titre de la dotation d’action parlementaire "réserve parlementaire"), à com…
Travaux législatifs (Sénat) Sénat Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(89 %) 4K2K00La base "Dossiers législatifs (Dosleg)" contient l'ensemble des informations sur les documents parlementaires déposés au Sénat (références depuis octobre 1977 et liens vers le texte intégral depuis o…
Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale Sénat Mis à jour le 24 janv. 2020Métadonnées :Bon(78 %) 4K95800Ce jeu de données contient quatre fichiers au format XML : le texte de la 1ère partie du projet de loi de finances pour 2018 ; le texte de la 2nde partie du projet de loi de finances pour 2018 ; l…
