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Service public

Syndicat de l’Entre-deux-Mers-Ouest pour la Collecte et le Traitement des Ordures-ménagères.

Jeux de données ⁽⁴⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

4 jeux de données

Trier par :

Délibérations
SEMOCTOM
Mis à jour le 24 juin 2026
909
112
0
0
Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Actes réglementaires
SEMOCTOM
Mis à jour le 18 juin 2026
896
89
0
0
Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SEMOCTOM)
SEMOCTOM
Mis à jour le 28 mai 2026
751
457
0
0
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Budgets
SEMOCTOM
Mis à jour le 18 juin 2026
693
103
0
0
Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…