Actes réglementaires Saint-Loubès Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K71100Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Budgets Saint-Loubès Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K71500Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Subvention aux associations 2019 Saint-Loubès Mis à jour le 3 avr. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3K38600Données essentielles de la convention de subvention au associations
Délibérations Saint-Loubès Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K75900Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
