Compte Administratif pour 2013 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 20 juin 2014.
Périmètre des Services publics pour l'emploi local (SPEL)
Depuis le 1er juillet 2016 une nouvelle organisation du Service Public de l’Emploi Local (SPEL) a été mise en place en région Hauts-de-France…
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2016, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance pléniè…
Il s'agit des fichiers de l'enquête régionale ménages/déplacements au standard CERTU réalisée en 2009 par le Conseil régional Nord - Pas-de-Calais. L'enquête des déplacements a été réalisée par télép…
Le Fonds Européen pour les Affaires Maritimes, la Pêche et l’Aquaculture (FEAMPA) est l’outil de financement européen qui accompagne la mise en œuvre de la politique commune de la pêche. Il soutient …
Les territoires DPT (Destination pour tous) en région hauts-de-France. DPT est la seule marque d’Etat qui valorise une destination touristique accessible, à tous (habitants du territoire comme visite…
Compte administratif pour l'année 2016 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 29 juin 2017.
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Les Républicains et apparentés (LRa) ainsi que les consommations annuelles par poste.
L’article L.4132.33 d…
Budget Primitif du Conseil régional Région Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2010, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 16, 17 et 18 décembre 2009.
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2014, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 18, 19 et 20 décembre 2013.
Liste des structures hébergeant un agent de développement du Plan Local de Développement Economique, déclinaison locale du Schéma Régional de Développement Economique. Dernières données disponibles a…
Ces feuilles de route sont écrites conjointement entre le territoire (Communauté de communes, communauté d'agglomérations...) et la Région pour le déploiement des outils numériques afin de mieux répo…
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2015, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 28, 29 et 30 janvier 2015.