Budget de l'État 2009 - 2012 NosDonnées.fr Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 2K39400Données extraites du site Performance Publique http\://www\.performance-publique.budget.gouv.fr/ à partir des lois de finances de 2009 à 2012 par Jean Abbiateci pour réaliser la visualisation treemap…
Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50500L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). …
Budget de l'État 2009 - 2012 NosDonnées.fr Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 2K53300Données extraites du site Performance Publique http\://www\.performance-publique.budget.gouv.fr/ à partir des lois de finances de 2009 à 2012 par Jean Abbiateci pour réaliser la visualisation treemap…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K48400L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de c…
Acteurs de l'aéroport Notre Dame des Landes NosDonnées.fr Mis à jour le 25 févr. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K86200Données rassemblées à partir de différentes sources (sites internet, articles...) sur la catégorisation et le positionnement des acteurs pertinents pour le débat Notre Dame des Landes. Quelques champ…
Procès-Verbaux des Conseils Municipaux de Brocas de 2008 à 2012 NosDonnées.fr Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Extraction de métadonnées notamment la présence des conseillers à partir des procès-verbaux des conseils municipaux de la commune
Élections départementales 2015 : résultats au niveau bureaux de vote NosDonnées.fr Mis à jour le 9 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K67000Les résultats bureaux de vote par bureaux des élections départementales des 22 et 29 mars 2015. Un fichier CSV par Tour est mis à disposition
Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne (2014) NosDonnées.fr Mis à jour le 15 août 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K53000L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la ville de Nogent-sur-Marne telles que votées avec la délibération 1…
Diffusion presse grand public NosDonnées.fr Mis à jour le 24 févr. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K32200Chiffres sur la diffusion de la presse grand public en France
Parcelles forestières sinistrées de Brocas NosDonnées.fr Mis à jour le 7 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K36100Le Conseil Municipal de Brocas a adopté lors de sa séance du 11 juin 2012 la déclaration à l'ONF de la liste de ses parcelles forestières sinistrées
Indemnités des membres du bureau du SIPPEREC (2014) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60000L'ACTION publie ici le montant des indemnités mensuelles brutes des membres du bureau du SIPPEREC telles que votées avec la délibération du 22 mai 2014. Ces indemnités entrent dans le calcul du plaf…
Présence des députés au cours de la session 2010-2011 NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K67900Données relatives aux sanctions encourues par les députés insuffisamment présents à l'Assemblée au cours de la session 2010-2011. Le collectif Regards Citoyens a mené une étude à partir des données d…
RéponsesCandidatsBFC NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K36000Réponses des candidats aux élections régionales en Bourgogne Franche-Comté au questionnaire de Silicon Comté sur le numérique. Une synthèse des réponses est disponible ici
2015 - 01 - Conseil municipal de Grenoble NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K66700CR et tableau des votes des délibérations du conseil municipal de janvier 2015. Le CR est aussi disponible sur le site de la ville de Grenoble
Aides directes à la presse 2008-2014 NosDonnées.fr Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 2K21400Aides directes à la presse retracées par le programme 180 "Presse". Sources de données : Rapports annuels de performance (RAP) 2008 à 2014.
Réserve parlementaire 2011 attribuée aux collectivités territoriales NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », a rendu publiques 10 374 subventions allouées en 2011 dans le cadre de la réserve parlementaire. Le montant total est de 15…
2014 - 10 - Conseils municipaux de Grenoble NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K69100CR des conseil des 20 et 27 octobre. Le conseil du 20 octobre a été interrompu et n'a pas suscité de tableau. Tableau des votes de chaque délibération du conseil du 27 octobre 2014
Budgets primitifs de la CUS NosDonnées.fr Mis à jour le 20 mars 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K78200
Redevances de réutilisation d'informations publiques NosDonnées.fr Mis à jour le 20 mars 2014Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K48600Liste des données soumises à redevance, relevant de l'État et des EPA
Présence des députés au cours de la session 2009-2010 NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K70500Données relatives aux sanctions encourues par les députés insuffisamment présents à l'Assemblée au cours de la session 2009-2010. Le collectif Regards Citoyens a mené une étude à partir des données d…
