2016 - 01 - Conseil municipal de grenoble NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K61700Le Cr et le tableau des votes du conseil municipal de Grenoble
Budgets primitifs de la CUS NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K41000
Aide Publique au Développement France 2011 NosDonnées.fr Mis à jour le 7 juin 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K41900Activités d'aide détaillée au niveau individuelle (projet par projet).
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K41100L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de c…
HorairesBibliothequesNantes NosDonnées.fr Mis à jour le 1 mai 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K37500
Présence des députés au cours de la session 2010-2011 NosDonnées.fr Mis à jour le 22 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K80300Données relatives aux sanctions encourues par les députés insuffisamment présents à l'Assemblée au cours de la session 2010-2011. Le collectif Regards Citoyens a mené une étude à partir des données d…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K52900Ce jeu de données reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la…
Réserve parlementaire 2012 attribuée aux collectivités territoriales NosDonnées.fr Mis à jour le 6 août 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K89500Suite aux démarches d'Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », le Ministère de l'Intérieur a finalement rendu publiques les subventions allouées dans le cadre de l…
Nombre de députés par classe socioprofessionelle et comparaison avec la population française NosDonnées.fr Mis à jour le 26 mai 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K30400Nombre de députés par classes socioprofessionnelles en 2013 comparé à la répartition de ces classes dans la population française sources : http\://www\.assemblee-nationale.fr/qui/xml/cat\_soc\_prof…
Taux de Fiscalité Directe Locale par région 2001-2009 NosDonnées.fr Mis à jour le 7 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K12700
Nombre de députés par classe socioprofessionelle et comparaison avec la population française NosDonnées.fr Mis à jour le 20 mars 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K30900Nombre de députés par classes socioprofessionnelles en 2013 comparé à la répartition de ces classes dans la population française sources : http\://www\.assemblee-nationale.fr/qui/xml/cat\_soc\_prof…
Résultats définitifs de la session 2009 du baccalauréat NosDonnées.fr Mis à jour le 15 avr. 2010Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K24200Avec 625 700 candidats et 539 100 lauréats, le taux de réussite à la session 2009 s’élève à 86,2 %. Les effectifs des bacheliers, comme ceux des candidats, ont augmenté par rapport à 2008 dans les vo…
2014 - 05 - Conseil municipal de Grenoble NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K49500Le tableau des votes de chaque délibération
Entreprises controlées par l'Etat NosDonnées.fr Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K47900Voir aussi http\://www\.insee.fr/fr/themes/detail.asp?ref\_id=ir-recme2010\&page=irweb/recme2010/dd/recme2010\_repertoire.htm (1994-2010) et http\://www\.insee.fr/fr/themes/detail.asp?ref\_id=ir-recm…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K42000L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de c…
Aide aux quotidiens locaux à faibles ressources de petites annonces en 2012 NosDonnées.fr Mis à jour le 20 mars 2014Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K46900
Devenir des amendements FN NosDonnées.fr Mis à jour le 4 oct. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K24600Devenir des amendements, en particulier FN pour l'année 2012/2013 Pour le site : http\://blogs.lexpress.fr/cuisines-assemblee/
2015 - 10 - Conseil municipal de grenoble NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K43300CR et tableau des votes des délibération du conseil municipal de Grenoble - Octobre 2015
Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2013 NosDonnées.fr Mis à jour le 31 mai 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K93100Ce jeu de données reprend les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2014 telles que votées par le conseil municipal.
Qualité des eaux de baignade NosDonnées.fr Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K41700Site de la qualité des eaux de baignade, avec visualisation sur carte par communes et possibilité de génération de rapports en .pdf
