Équipements publics de la commune de Neuville-sur-Saône Neuville-sur-Saône Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K10600Les données géolocalisées permettant de dresser l'inventaire et de cartographier les équipements collectifs publics implantés sur leurs territoires représentent un enjeu majeur de connaissance pour t…
Délibérations de la commune de Neuville-sur-Saône Neuville-sur-Saône Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K16400Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Panneaux d'affichage libre de la commune de Neuville-sur-Saône - v2 Neuville-sur-Saône Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 67812900Emplacements des panneaux destinés à l'affichage d'opinion et de publicité relatives aux activités des associations sans but lucratif (associations, politiques, manifestations culturelles ou sportiv…
Catalogue de données de la Ville de Neuville-sur-Saône Neuville-sur-Saône Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 6538300Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue. La s…
Secteurs des bureaux de vote de la commune de Neuville-sur-Saône Neuville-sur-Saône Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 61012200Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte de la localisation des points adresses et vise à englober l’ensemble des points …
Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Neuville-sur-Saône Neuville-sur-Saône Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 49910000La possibilité de stationner sur voirie ou dans des parkings, publics ou privés, contribue à garantir l'accessibilité des déplacements motorisés des personnes handicapées et des personnes à mobilité …
Bureaux de vote de la commune de Neuville-sur-Saône Neuville-sur-Saône Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 45311600Dans un même "lieu de vote" (exemple : une école), il peut y avoir un ou plusieurs bureaux de vote. Un bureau est associé à un périmètre géographique : les secteurs des bureaux de vote, objet d'une d…
Parcs et Jardins de la commune de Neuville-sur-Saône Neuville-sur-Saône Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 45014500Les parcs et jardins, de par leur composition architecturale et végétale présentent un intérêt public, accueillent du public et font l'objet d'une réglementation particulière. Cette donnée renseigne …
Toilettes publiques de la commune de Neuville-sur-Saône Neuville-sur-Saône Mis à jour le 2 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4558600Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine. Les données indiquent les informations concernant les accès PMR, les compétences de gestion, les horai…
