Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2022 (délibérations incluses en PDF) Nantes Métropole Mis à jour le 11 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 4484100Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2022 dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibératio…
Subventions attribuées par la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu Nantes Métropole Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 4479700Ce jeu de données contient la liste des subventions publiques attribuées depuis 2023 par la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu Contrairement aux obligations portant sur les données essentielles d…
Nombre annuel de décès à Orvault Nantes Métropole Mis à jour le 16 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 4393100Nombre annuel de décès enregistrés à Orvault Le jeu donne le nombre annuel de décès ayant lieu sur le territoire de la Ville d'Orvault avec une ventilation des données par sexe. Les données enregis…
Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaise de 2005 à 2017 Nantes Métropole Mis à jour le 13 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 43810100Niveaux moyens annuels de pollution par le dioxyde d'azote enregistrés sur les stations de mesure de l'agglomération nantaise de 2005 à 2017 LE DIOXYDE D'AZOTE Origines : le monoxyde d'azote se for…
Lieux de comptage de Place au vélo à Nantes Nantes Métropole Mis à jour le 16 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4356900Lieux de comptage de Place au vélo à Nantes. Localisation des lieux de comptage de l'association Place au vélo lors de leurs campagnes annuelles de comptage. Pour en savoir plus, vous pouvez consul…
Budget primitif (BP) 2016 de la Ville du Pellerin Nantes Métropole Mis à jour le 26 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 4253700Budget primitif 2016 du budget principal de la Ville du Pellerin Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équili…
Élections Législatives 2024 à Orvault - Résultats Nantes Métropole Mis à jour le 5 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4256200Télécharger les documents pour les consulter, les imprimer ou les modifier
Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2026 (délibérations incluses en PDF) Nantes Métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4172500Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2026 dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibératio…
Délibération du 17 mars 2016 fixant les tarifs applicables sur la commune du Pellerin Nantes Métropole Mis à jour le 26 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 4144200Tarifs municipaux votés en conseil municipal du 17 mars 2016 par la commune du Pellerin
Comptages vélo à Nantes par Place au Vélo - Années 1998 à 2025 Nantes Métropole Mis à jour le 20 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4066000Comptages vélo par Place au Vélo à Nantes de 1998 à 2025 L'association Place au vélo organise chaque année une campagne de comptage sur la ville de Nantes depuis 1998. Les campagnes de comptage de …
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - secteurs de programmation surfaciques Nantes Métropole Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 405100Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - secteurs de programmation surfaciques Les OAP sectorielles définissent les conditions d'aménagement garantissant la pr…
Tarifs du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024 des transports en commun Naolib de Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 19 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 4012400Tarifs applicables dans les transports en commun Naolib à Nantes (tarifs tickets, carnet ou abonnement) du 01/07/2023 au 30/06/2024 Pour plus d'information, vous pouvez consulter la délibération du …
Nombre annuel de mariages à Orvault Nantes Métropole Mis à jour le 19 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3995800Nombre annuel de mariages enregistrés à Orvault Voir aussi : Nombre annuel de naissances à Orvault Nombre annuel de décès à Orvault
Ilots de fraîcheur de Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3984200Ilots de fraîcheur de Nantes Métropole Ce jeu de données recense les ilots de fraîcheur répartis sur six communes urbaines : Nantes, Rezé, Saint-Herblain, Saint-Sébastien, Orvault, Sainte-Luce sur L…
Nombre annuel de naissances à Orvault Nantes Métropole Mis à jour le 16 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3883300Nombre annuel de naissances enregistrées sur le territoire de la commune d'Orvault Le jeu donne le nombre annuel de naissances d'enfants Orvaltais. Les données enregistrées se basent sur la date de…
Indice ATMO journalier à Nantes de 2005 à 2017 Nantes Métropole Mis à jour le 13 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3704400Données concernant l'indice ATMO journalier de l'agglomération nantaise, ainsi que les 4 sous-indices, de 2005 à 2017 Le calcul de l'indice est défini au niveau national sur la base de seuils réglem…
Elections régionales 2015 1er et 2eme tour Orvault Nantes Métropole Mis à jour le 6 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3684800Elections régionales 2015 à Orvault
Tarifs des services d’autopartage Naolib de Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3685600Tarifs applicables aux services d'autopartage Naolib présents sur le territoire de Nantes Métropole
Marchés publics conclus en 2015 par la Ville d'Orvault Nantes Métropole Mis à jour le 28 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3583400Marchés publics conclus en 2015 par la Ville d'Orvault, dont le montant est supérieur (ou égal) à 15 000€ HT Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés P…
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - linéaires Nantes Métropole Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 345200Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - linéaires Les OAP définissent les conditions d'aménagement garantissant la prise en compte des qualités architecturale…
