Loi LOM : Déclaration de renouvellement des véhicules 2022 MENARINI FRANCE Mis à jour le 29 sept. 2023Métadonnées :Bon(89 %) 7K2K00Dans le but d’accélérer le verdissement des parcs automobiles, la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM) a fixé de nouvelles obligations pour les flottes d’entreprises dès lors qu’elles gèrent directe…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc en 2023 (organisation MENARINI FRANCE) MENARINI FRANCE Mis à jour le 30 sept. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 1K59400Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc en 2023" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc en 2024 (organisation MENARINI FRANCE) MENARINI FRANCE Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 11514100Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr