Bureaux de vote de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K23700Dans un même "lieu de vote" (exemple : une école), il peut y avoir un ou plusieurs bureaux de vote. Un bureau est associé à un périmètre géographique : les secteurs des bureaux de vote, objet d'une d…
Arbres urbains de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K16900Inventaire du patrimoine arboré de la commune.
Catalogue de données de la Ville de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 5 août 2025Métadonnées :Bon (100 %) 94216300Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue. La s…
Délibérations de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 24 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 8828900Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 3 mai 2026Métadonnées :Bon (100 %) 79819300La possibilité de stationner sur voirie ou dans des parkings, publics ou privés, contribue à garantir l'accessibilité des déplacements motorisés des personnes handicapées et des personnes à mobilité …
Panneaux d'affichage libre de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 80619500Emplacements des panneaux destinés à l'affichage d'opinion et de publicité relatives aux activités des associations sans but lucratif (associations, politiques, manifestations culturelles ou sportiv…
Équipements publics de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 75518200Les données géolocalisées permettant de dresser l'inventaire et de cartographier les équipements collectifs publics implantés sur leurs territoires représentent un enjeu majeur de connaissance pour t…
Toilettes publiques de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 6 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 76519300Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine. Les données indiquent les informations concernant les accès PMR, les compétences de gestion, les horai…
Données essentielles du budget de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 24 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 7047600Les collectivités locales ont pour obligation règlementaire de publier les données essentielles de leur budget dans un format standardisé (https\://schema.data.gouv.fr/scdl/budget/). La donnée publi…
Subventions de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 11 déc. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 69320000Les collectivités locales de plus de 3 500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000 €, ont l’obligation, à compter du 1er août 2017…
Parcs et Jardins de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 70516900Les parcs et jardins, de par leur composition architecturale et végétale présentent un intérêt public, accueillent du public et font l'objet d'une réglementation particulière. Cette donnée renseigne …
Panneaux d'affichage électoral de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 3 mai 2026Métadonnées :Bon (100 %) 63819600Comme le précise la circulaire du 16 janvier 2020 sur le déroulement des opérations électorales, dès l'ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux élec…
Marchés publics de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 7064800Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures et de services, la ville de Rillieux-la-Pape doit conclure un marché public avec un fournisseur ou un entrepreneur. Les règles qui s'…
Stationnements de la Commune de Rillieux la Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 57912900Cette couche décrit l'emprise des stationnements, leur typologie (places normales, PMR, zone bleue, taxi, dépose minute, poids lourds...). Dans chaque emprise de stationnement on retrouve le nombre d…
