Arbres urbains de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(89 %) 97913800Inventaire du patrimoine arboré de la commune.
Bureaux de vote de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 28 févr. 2026Métadonnées :Bon(100 %) 92017600Dans un même "lieu de vote" (exemple : une école), il peut y avoir un ou plusieurs bureaux de vote. Un bureau est associé à un périmètre géographique : les secteurs des bureaux de vote, objet d'une d…
Secteurs des bureaux de vote de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(100 %) 87413300Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte de la localisation des points adresses et vise à englober l’ensemble des points …
Catalogue de données de la Ville de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 5 août 2025Métadonnées :Bon(100 %) 86813800Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue. La s…
Délibérations de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 24 août 2025Métadonnées :Bon(89 %) 7956000Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Panneaux d'affichage libre de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 28 févr. 2026Métadonnées :Bon(100 %) 73617000Emplacements des panneaux destinés à l'affichage d'opinion et de publicité relatives aux activités des associations sans but lucratif (associations, politiques, manifestations culturelles ou sportiv…
Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 28 févr. 2026Métadonnées :Bon(89 %) 69316600La possibilité de stationner sur voirie ou dans des parkings, publics ou privés, contribue à garantir l'accessibilité des déplacements motorisés des personnes handicapées et des personnes à mobilité …
Toilettes publiques de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 15 févr. 2026Métadonnées :Bon(100 %) 68416600Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine. Les données indiquent les informations concernant les accès PMR, les compétences de gestion, les horai…
Équipements publics de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(100 %) 65416700Les données géolocalisées permettant de dresser l'inventaire et de cartographier les équipements collectifs publics implantés sur leurs territoires représentent un enjeu majeur de connaissance pour t…
Parcs et Jardins de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(100 %) 62114700Les parcs et jardins, de par leur composition architecturale et végétale présentent un intérêt public, accueillent du public et font l'objet d'une réglementation particulière. Cette donnée renseigne …
Marchés publics de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :Bon(100 %) 6204100Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures et de services, la ville de Rillieux-la-Pape doit conclure un marché public avec un fournisseur ou un entrepreneur. Les règles qui s'…
Subventions de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 11 déc. 2025Métadonnées :Bon(100 %) 60213000Les collectivités locales de plus de 3 500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000 €, ont l’obligation, à compter du 1er août 2017…
Données essentielles du budget de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 24 juil. 2025Métadonnées :Bon(100 %) 5965800Les collectivités locales ont pour obligation règlementaire de publier les données essentielles de leur budget dans un format standardisé (https\://schema.data.gouv.fr/scdl/budget/). La donnée publi…
Panneaux d'affichage électoral de la commune de Rillieux-la-Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(100 %) 54315700Comme le précise la circulaire du 16 janvier 2020 sur le déroulement des opérations électorales, dès l'ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux élec…
Stationnements de la Commune de Rillieux la Pape Mairie de Rillieux la Pape Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :Bon(78 %) 48910900Cette couche décrit l'emprise des stationnements, leur typologie (places normales, PMR, zone bleue, taxi, dépose minute, poids lourds...). Dans chaque emprise de stationnement on retrouve le nombre d…
