Les 10 rémunérations les plus élevées au sein de Grand Besançon Métropole GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 29 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4K39600L’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique prévoit que les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants et les établissements publics de coo…
GTFS et SIRI du réseau Ginko Besançon (lignes urbaines et périurbaines) GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 7K9K61Liste des lignes urbaines et périurbaines, arrêts, et horaires des bus et tramways du réseau urbain Ginko. Contient également l'itinéraire détaillé des lignes (tracés GPS des lignes contenu dans le f…
Jours de collecte des déchets par commune dans le Grand Besançon GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6K67500Jours de collecte des déchets par commune dans Grand Besançon Métropole
Budgets de Grand Besançon Métropole GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 5K19K00Budget principal et budgets annexes de Grand Besançon Métropole depuis l'exercice 2020. Les budgets de Grand Besançon Métropole respectent le schéma défini par l'association opendatafrance pour la mi…
Offres d'emploi Grand Besançon Métropole, Ville de Besançon, CCAS de Besançon GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K88400Offres d'Emploi de la Ville de Besançon, du Grand Besançon, et du CCAS de Besançon
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K60100Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettr…
Recueil des Actes Administratifs - Grand Besançon GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 27 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K88300Les recueils des actes administratifs de Grand Besançon Métropole font l'objet d'une publication mensuelle. Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les dé…
Aire de covoiturage du Grand Besançon GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K9K00Localisation des aires de covoiturage sur le territoire de Grand Besançon Métropole, ainsi que le nombre de places disponibles pour chacune d'elles et une description de la localisation.
Subventions aux associations par le Grand Besançon GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 12 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K41800Subventions et FIE (conventions supérieures à 23 000 €) par le Grand Besançon
Déclaration profil acheteur GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 22 mars 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Déclaration profil acheteur
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K36600Conseils Communautaires et leurs délibérations
Actes de Grand Besançon Métropole GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K54200L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements con…
Grand Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K43400Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux
Grand Besançon - Eau - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 27 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K19000Rapports sur le Prix et la Qualité de Service de l'Eau dans le Grand Besançon. Liste des RPQS, des contrôles d'analyse d'eau, des communes de Grand Besançon.
Données essentielles de la commande publique - Grand Besançon GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 8 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K56700Extraction des données de https\://www\.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-transmises-via-le-pes-marche/ pour Grand Besançon Métropole.
Informations voyageurs en temps réel : SIRI General Message GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K17200Le service General Message permet de récupérer les messages diffusées sur les bornes d'informations destinées aux voyageurs réseau. Une clé API est nécessaire pour requêter sur nos données SIRI, dem…
Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons – Déclaration annuelle des collectivités (Loi AGEC) GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 99911300Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d’application n°2024-134 du 21 février 2024, les collectivités territoriales ont l’obligation de déclarer …
Circuits de randonnées GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 21 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 9642400Archive contenant 44 circuits de randonnées du Grand Besançon, à jour en 2024.
Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 22 mai 2025Métadonnées :Bon (78 %) 7633700Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d’application n°2024-134 du 21 février 2024, les collectivités territoriales ont l’obligation de déclarer …
Marchés alimentaires GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 6175600Ce jeu de données recense l'ensemble des marchés alimentaires et artisanaux de la ville de Besançon et des communes du Grand Besançon Métropole. Il inclut les marchés de producteurs locaux, les march…
