Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Ain DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 7 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 2573200ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Ain
IA Installations Annexes, transport de matières dangereuses (TMD) en Auvergne-Rhône-Alpes 2023 (Accès restreint) DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 26 sept. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 2571700IG\_ donnée 2022 Installations Annexes TMD Non Exhaustives (peu de données disponibles de la part des transporteurs)
CANA-INSTAL-ANNEX-SURF-ETEL-VUE : Installations annexes surfaciques des canalisations de transport de matières dangereuses d'ETEL du Grand-Sud-Est DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 1 sept. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 257000l\_cana\_instal\_annex\_etel\_s\_gse Accès restreint aux personnes autorisées. Vue des installations annexes des canalisations de matières dangereuses décrites par une surface et générant des zones d…
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Ardèche DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 9 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 2563300ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Ardèche
masse d'eau souterraine état des lieux 2019 et objectifs sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 12 juin 2024Métadonnées :Bon(67 %) 2562500masse d'eau souterraine état des lieux 2019 et objectifs sur Auvergne-Rhône-Alpes maj 2023
Domaine Public Fluvial de Rhône-Alpes en 2006 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 13 avr. 2006Métadonnées :À améliorer(44 %) 2553200Cours d'eau et lacs domaniaux.
Bassins d'information des populations pour les risques industriels 2013 de Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 8 sept. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 2552600DONNEES ARCHIVEES CAMPAGNE 2013 Les établissements industriels soumis à un Plan Particulier d'Intervention PPI (sites Seveso seuil haut, stockages souterrains de produits chimiques et Installations …
Couche d'alerte relative aux chiroptères (données exhaustives) en Auvergne DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 7 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(22 %) 256000Couche d'alerte relative aux chiroptères
CANA-TRACE-VENCOREX-VUE : Tracé précis des canalisations de transport de matières dangereuses de Vencorex dans le Grand-Sud-Est DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 24 août 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 254000l\_cana\_trace\_precis\_vencorex\_l\_gse : Accès restreint aux utilisateurs autorisés. Ouvrages de transport de produits chimiques, pétrolier ou gazeux dans le grand-sud-est, susceptible en cas de pe…
Cartographie des inondations du fleuve Rhône - enveloppe type Q5 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 256000Cette donnée étant une donnée de travail non validée, son accès n'est pour l'instant possible qu'aux services du MEDDE. La ressource regroupe les cartographies d’enveloppes d’inondation du Rhône pour…
BCAE4 - Cours d’eau en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 2564100Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la PAC soumises à la conditionnalité implantent des bandes enherbées le long de certains cours d'eau au tit…
Localisation des Incinérateurs sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 11 mars 2021Métadonnées :À améliorer(22 %) 257000Incinérateurs
Après mine - Travaux ponctuels en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2545200Travaux de mise en sécurité ou implantation d'ouvrages surveillés. Projection verticale à la surface du sol des travaux miniers souterrains ou limite des travaux à ciel ouvert, sans angle d'influence…
CANA-TRACE-ALFI-VUE : Tracé précis des canalisations de transport de matières dangereuses d'Air Liquide dans le Grand-Sud-Est DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 21 août 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 254000l\_cana\_trace\_precis\_alfi\_l\_gse : Vue sur le transporteur Air Liquide. Accès restreint aux utilisateurs autorisés. Ouvrages de transport de produits chimiques, pétrolier ou gazeux dans le grand-…
SUP PM2 surfacique DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(22 %) 256000SUP PM2 numérisés à partir des arrêtés. Il sont à contrôler et valider
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Haute-Loire DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 2532000ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Haute-Loire
Catégorie piscicole des plans d'eau de Rhône-Alpes en 2006 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 21 sept. 2006Métadonnées :À améliorer(56 %) 2533600Donnée historique des DIREN début des années 2000 -1ere catégorie: eaux principalement peuplées de truites, ainsi que ceux où il paraît désirable d'assurer une protection spéciale des poissons de cet…
Inventaire des ouvrages hydrauliques (Digues) en 2015 sur le Rhône et la Saône DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 23 sept. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 2532900Inventaire des digues et barrages réalisé par l'unité Rhône-Saone de la DREAL Rhône-Alpes. Peut faire doublon avec d'autres inventaires - ne couvre que le rhone et la saone
Inventaire des ouvrages hydrauliques (Barrages) en 2015 sur le Rhône et la Saône DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 23 sept. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 2523100Inventaire des digues et barrages réalisé par l'unité Rhône-Saone de la DREAL Rhône-Alpes. Peut faire doublon avec d'autres inventaires - ne couvre que le rhone et la saone
Parcs et jardins en 1997 de Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 31 déc. 1997Métadonnées :À améliorer(44 %) 252900Inventaire régional des parcs et jardins remarquables, réalisé en 1997. Valeur historique uniquement
