Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019 DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 8 juin 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 4K1K01Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui informent de la fréquence des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans et par commune touchée. Ce sinistre co…
Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K66801Localisation des barrages extrait de SIOUH2 (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2024. Données fournies par le pôle inter-régional en charge des ouvrages hydrauliq…
Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 31 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 7K1K00Données actualisées en janvier 2022. Il s'agit des communes qui sont traversées ou impactées par une ou plusieurs servitudes d'utilité publique prenant en compte la maitrise des risques autour des ca…
Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 7K2K00Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition Installation terrestre de prod…
Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 6K1K00Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes doivent faire l'objet d'une …
Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023 DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 6K1K00Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de catastrophes naturelles sont dénombrées : inondations, sécheresse, intemp…
Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 30 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 5K1K00Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont de…
Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 5K1K00Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau pot…
Zone de revitalisation rurale en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 30 mai 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 5K99900Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 25/05/2023 (communes BFC au 1er janvier 2023). Les Zones de Revitalisation Rurales (ZRR) visent à aider le développement des territoires…
Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 5K60700Extraction des zones hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme…
Zone favorable au développement de l'éolien DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 24 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5K51600Contexte : L’instruction du gouvernement du 26 mai 2021 invite les préfets de région à réaliser, en lien avec les collectivités locales, une cartographie des zones favorables au développement de l’éo…
Atlas des paysages de Franche-Comté - Unités paysagères DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 mars 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 4K2K00Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte de…
Principaux cours d'eau de la Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 4K50600Table regroupant les principaux cours d'eau de classe 1, 2 et 3 issus de la BD Carthage dans la région Bourgogne-Franche-Comté.
Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 4K78100Table géographique reprenant les grands types de relief structurant le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté à l'échelle macro-géographique. Elle caractérise le socle géo-morphologique, fon…
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 13 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 4K67700Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et …
Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 4K68600Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté d’intérêts économiques de…
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 23 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 4K71900Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les documents d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI) ou d’une commune, ét…
Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 22 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 4K60100L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’aliment…
Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 4K40600Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 9 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 4K85700Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les zones de montagne au titre…
