Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique DDTM 44

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Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

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173 jeux de données

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PPRI Loire aval dans l'agglomération nantaise : Cote de la crue de référence pas altimétrique de 5cm , en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique
Mis à jour le Apr 3, 2015
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Le Plan de Prévention des Risque Inondation (PPRI) de la Loire aval dans l'agglomération nantaise remplace le PSS (Plan des surfaces submersibles) de la vallée de la Loire délimité par décret du 6 no…
Atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire - zone inondable
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique
Mis à jour le Nov 15, 2024
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Ce lot de données regroupe l'ensemble des données géographiques relatives à l'atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire en Loire-Atlantique. Le périmètre d’étude de l'atlas des zones…
Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Presqu'île Guérandaise - Saint Nazaire en Loire-Atlantique
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Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Presqu'île Guérandaise - Saint Nazaire a été approuvé par arrêté du Préfet en date du 13 juillet 2016 et opposable le 25 août 2016. Ce PPRL c…
Communes de Loire-Atlantique (44) recensées comme infestées par les termites ou susceptibles de l’être par l’arrêté du 13 novembre 2018
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Mis à jour le Mar 17, 2023
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Les termites, insectes xylophages, mérules et autres champignons lignivores peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments. Pour tenter de limiter leur prolifération, des mesures sont p…
Cartographie des cours d’eau en Loire-Atlantique : Référentiel Unique Cours d’Eau (RUCE) pour la loi sur l’eau et les réglementations agricoles
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Mis à jour le Aug 30, 2025
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Cette donnée constitue la référence pour tous les acteurs de l’aménagement du territoire et les agriculteurs (instruction du gouvernement du 3 juin 2015). Elle est le référentiel d’appui des services…
Communes rurales de Loire-Atlantique
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Mis à jour le Oct 20, 2022
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Cette liste des communes rurales est réalisé conformément à l'article D. 3334-8-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT). Chaque année, le préfet arrête la liste des communes rurales …
Atlas des zones inondables (AZI) des Affluents de la Vilaine en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique
Mis à jour le Nov 15, 2024
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Ce lot de données regroupe l'ensemble des données géographiques relatives à l'atlas des zones inondables (AZI) des Affluents de la Vilaine en Loire-Atlantique. Le périmètre d’étude de l'atlas des zon…
Ligne ferroviaire en Loire-Atlantique
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Mis à jour le Apr 10, 2024
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Lignes ferroviaires en Loire-Atlantique (servant de référentiel pour les diagnostics des passages à niveaux) avec un attribut si la ligne est active au 9 juin 2021. (source CEREMA)
AZI du bassin versant du lac de Grandlieu en Loire-Atlantique et Vendée
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Mis à jour le Nov 15, 2024
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Ce lot de données regroupe l'ensemble des des données géographiques relatives de l'atlas des zones inondables (AZI) du bassin versant du lac de Grandlieu en Loire-Atlantique et Vendée. L’atlas des z…
Etat d’avancement des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) en Loire-Atlantique
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Mis à jour le Apr 21, 2026
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La donnée informe de l’état d’avancement des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) en Loire-Atlantique. Le SCoT est un document de planification stratégique intercommunale à long terme (environ 20…
AZI des affluents de la Vilaine - Crues historiques (linéaires)- en Loire-Atlantique
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Mis à jour le Jan 24, 2012
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Ces données représentent les limites d'extension des crues historiques. Il s'agit d'objets linéaires. Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) des affluents de la Vilaine couvre les…
AZI des affluents de la Vilaine - Zones inondables - en Loire-Atlantique
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Mis à jour le Jan 24, 2012
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Ces données représentent les différentes unités hydrogéomorphologiques de la plaine alluviale des cours d'eau :lit mineur (zone de circulation d'écoulement), lit moyen (crues fréquentes et très fréqu…
Atlas des zones inondables (AZI) de la vallée de la Loire de Saint-Sébastien-sur-Loire au Pellerin en Loire-Atlantique
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Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le lot de données regroupe l'ensemble des données géographiques relatives à l'atlas des zones inondables (AZI) sur les communes de Saint-Sébastien-sur-Loire, Nantes, Rezé, Bouguenais, Saint-Jean-de-B…
AZI de la vallée de l'Erdre - Zones inondables - en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire
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Mis à jour le Jun 27, 2013
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Ces données représentent les différentes unités hydrogéomorphologiques de la plaine alluviale des cours d'eau :lit mineur (zone de circulation d'écoulement), lit moyen (crues fréquentes et très fréqu…
Atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire - zone inondable
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique
Mis à jour le Jul 10, 2014
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Les données de cette couche correspondent aux zones inondables de l'Estuaire de la Loire définie selon l'approche hydrogéomorphologique. Elles représentent l'enveloppe maximale des zones inondables. …
Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Côte de Jade
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Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Côte de Jade a été approuvé par arrêté préfectoral du 12 février 2019; Il est opposable depuis le 27 mars 2019. Ce PPRL concerne les communes …
Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Baie de Bourgneuf Nord en Loire-Atlantique
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Mis à jour le Jul 13, 2016
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Le Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Baie de Bourgneuf Nord a été approuvé par arrêté du Préfet en date du 13 juillet 2016 et opposable le 25 août 2016. Ce PPRL concerne les comm…
PPRI Loire aval dans l'agglomération nantaise : Cote de la crue de référence pas altimétrique de 1cm, en Loire-Atlantique
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Mis à jour le Apr 3, 2015
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Le plan de prévention des risques inondation (PPRI) de la Loire aval remplace le PSS (Plan des surfaces submersibles) de la vallée de la Loire délimité par décret du 6 novembre 1958. Il a pour objet …
Atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire - limite du secteur d'étude
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique
Mis à jour le Jun 30, 2014
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Ces données représentent la limite du secteur d'étude de l'atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire. En amont, le secteur d'étude correspond à la limite du Plan de Prévention du Ris…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la Loire aval dans l’agglomération nantaise en Loire-Atlantique
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Mis à jour le Nov 4, 2015
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Le Plan de Prévention des Risques Inondations de la Loire aval dans l'agglomération nantaise concerne dix communes : Bouguenais, Couëron, Indre, La Montagne, Le Pellerin, Nantes, Rezé, Saint-Herblain…