Enjeu linéaire du PPRN AZERGUES Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 19 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 47619000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de prévention des risques naturels RHONE AVAL – secteur centre Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 4 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 47215700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du PPRN GRAND LYON : RHONE AVAL Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 19 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 46314900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeux surfaciques du PPRN BREVENNE TURDINE Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 30 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 45316600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeux surfaciques du PPRT BAYER Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 7 déc. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 42613400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones réglementées du PPRT BRENNTAG Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 2 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 42615700Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Porter à connaissance de la Coise Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 3 janv. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 41617300Porter à connaissance inondation de la Coise.
Zones de Bruit de l’infrastructure routière de type A d’indice Lden 2017 Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 13 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 40918500Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan de Prévention des Risques Miniers - Sainte Foy l’Argentière Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3961700Il s’agit du second standard de données COVADIS dans le domaine Risque. Le standard PPRM comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des donnée…
Périmètre du PPRN RHONE AVAL – secteur aval Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 27 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 37816200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRN GRAND LYON : RHONE AMONT Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 19 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 36715200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones réglementées du PPRN RAVIN Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 8 nov. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 36615700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Enjeux linéaires du PPRN BREVENNE TURDINE Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 19 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 35416300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones réglementées du PPRN SAONE AVAL Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 16 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 35216700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRM de Sainte Foy l’Argentière Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 3501400Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) de Sainte Foy l’Argentière
Enjeu ponctuel du PPRN AZERGUES Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 13 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 34018900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètres, zonages et effets des PAC risques technologiques du département du Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 3363400Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Rhône. Périmètres où des scénarios de phénomènes dangereux ont été identifiés dans les études de danger…
Zones de Bruit de l’infrastructure ferroviaire de type A d’indice Lnight 2017 Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 13 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 33421800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zones exposées à un ou plusieurs aléas miniers de Ste Foy l’Argentière Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 13 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 3361000Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRM. Ces documents servent à cartographier les différents n…
Périmètre du PPRN RHONE AVAL – secteur amont rive gauche Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 27 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 32015900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
