Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D948 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 67819100Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 7 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 67430800Le Schema d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification elabore de maniere collective, pour un perimetre hydrographique coherent, il fixe des objectifs generaux d'utili…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D928 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 67619800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zone d'aléa du Solin hors zone réglementaire des PPRI Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 5 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 67320600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intens…
Zone d'actions renforcées (ZAR) 7ème programme d'actions régional (PAR) dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 19 juin 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 67324300Les Zones d'actions renforcées du PAR 7 sont issues du classement des captages au regard de leur teneur en nitrates. Les périmètres sont basés sur les aires d'alimentation de captages ou à défaut sur…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 9 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 67223800Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Plan de Prévention des Risques Technologiques "TEREOS à ARTENAY " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 671000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "17/12/2013 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 27 juil. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 67024400Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration). L…
Quartier prioritaire de la politique de la ville sur le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 16 mai 2024Métadonnées :Bon(78 %) 67223100La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU),…
Zones réglementées du PPRt de TEREOS à Artenay Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 22 avr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 67220800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Prévention des Risques Inondation "Val d'Ardoux" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 669000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRI approuvé le " 22/10/1999 ". Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risque…
Zone de bruit stratégique période nocturne - Type A - Réseau ferré dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 67022700Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-…
Enjeux (surfaciques) du PPRt ND Logistics à Ormes Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 22 avr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 66920800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones réglementées du PPRt de ISOCHEM à Pithiviers Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 22 avr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 6628500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type A - Réseau ferré dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 65922200Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-…
Périmètre du PPRi de l'Ouanne Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 25 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 65830800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Cotes de niveaux dans le cadre du PPRi du val d'Orléans (agglomération d'Orléans) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 24 avr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 65620400Les cotes de niveaux croisées avec les données des études de danger ont permis d'affiner les aléas. Ces données exploitées telles quelles sont utiles notamment dans le cadre de l'instruction du droit…
Couverture téléphonie mobile Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 9 août 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 65624800N\_ARCEP\_COUV\_S\_045
Lignes d’isocote du Puiseaux hors des zones réglementaires des PPRI (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 5 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 65622200Table des lignes d’isocote (courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation). Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la cart…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur les voies communales de l'Agglomération de Montargis et Rives du Loing dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 65520600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
