Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 5K45310Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.
Cotes de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 4K43000Cette table rassemble toutes les cotes de références des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du Doubs. Ces cotes de crue sont prises en compte lors de l’élaboration de la carte des aléas, ce…
Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(22 %) 4K85400Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones inondables du département du Doubs.
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K30900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 21 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K22700Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2…
Carte stratégique de bruit (CSB) - C L night - du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 21 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K19600Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2…
Carte stratégique de bruit (CSB) - A L night - du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 21 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K23900Courbes isophones : zones exposées à plus de 50 dB(A) selon l’indicateur Lnight(1), avec un pas de 5 en 5 dB(A). (1) Ln pour évaluer l’exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit (22h-6h). Pro…
Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K39600Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du département du Doubs (PPRi de la Loue : Arc-et-Senans et PPRi du Doubs Central :…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K24700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K17300Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).
Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K20900Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs.
Cotes de références des cours d'eau du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K20900Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs.
Carte stratégique de bruit (CSB) - A Lden - du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 21 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K20000Courbes isophones : zones exposées à plus de 55 dB(A) selon l’indicateur Lden(1).(1) Lden (acronyme de Level day-evening-night) pour évaluer l’exposition au bruit moyenne perçue en une journée. Proce…
Classement sonore du réseau routier du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 25 mars 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K42100Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures d’isolement acoustique…
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (ponctuel) Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K40100Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Cette table regroupe les mouvements de terrain liés aux affaissements et effondrements des s…
Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K38100Le classement sonore des voies ferroviaire détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures d’isolement acoustiq…
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K17000Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique) Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K19800Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles portent sur l'aléa affaissement/effondrement lié à la présence de cavités souterraines…
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire) Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K30900Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN)
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique) Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 22 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(22 %) 2K41600Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles concernent les éboulements, chutes de pierres et de blocs.
