DDT05 - Zones réglementées des PPRN sur le département des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 1K64100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Espace Boisé classé dans les Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 27 févr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 1K51400Les espaces boisés classés ont pour objectif la protection ou la création de boisements ou d'espaces verts, particulièrement en milieu urbain ou péri-urbain. Ils concernent les bois, forêts et parcs,…
DDT05 - Risque naturel aléa glissement - couche départementale des Hautes-Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 1K55000Couche départementale du risque glissement de terrain, cette couche intègre les données validées et les données en cours d'étude notamment celles issues de PPR encore non approuvés.
DDT05 - Risque naturel : aléa Avalanche dans les Hautes-Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 1K56700L\_ALEA\_AVALANCHE\_005
Cartographie de l'aléa retrait-gonflement des argiles dans les hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 29 sept. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K18200Cartographie de l'aléa retrait-gonflement des sols argileux dans le département des Hautes-Alpes Sources : BRGM, données 2010
Aléa feu de forêt - DFCI - Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 16 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 99836700Le département des Hautes-Alpes est particulièrement sensible au risque d’incendie de forêt. L’augmentation des surfaces en bois et landes et de leur biomasse, l’extension des zones urbanisées au con…
Zone d'application de la réglementation du débroussaillement dans les Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 5 avr. 2022Métadonnées :Bon(67 %) 91562600Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par l'article L.322-3 du code forestier (bois, forêts, landes, maquis, garrigues, plantations ou r…
DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 30 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 87750800L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un im…
Zonage Groupes construction Loi Montagne 2018 - Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 20 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 8287600La loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 dite « loi Montagne » a pour objectif le développement et la protection des espaces de montagne. Elle édicte des règles d'urbanisme spécifiques afin d'assurer le pro…
DDT05 - Inventaire des zones des frayères dans les Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 10 sept. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 82350700Dans le cadre de la nécessité de préserver les lieux de reproductions des espèces, et aussi la nécessité de préserver leur zones de croissances et d'alimentation, un inventaire de ces lieux et zones …
Risque naturel aléa ravinement - couche départementale des Hautes Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 81552300Couche départementale du risque ravinement, cette couche intègre les données validées et les données en cours d'étude notamment celles issues de PPR encore non approuvés.
DDT05 - Zones d'aléa torrentiel issues d'un PPRN ou d'une carto-informative sur le département des Hautes-Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 79252900Zone exposée à l'aléa torrentiel représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'int…
Risque naturel aléa inondation - couche départementale des Hautes Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 78743600Couche départementale du risque inondation, cette couche intègre les données validées et les données en cours d'étude notamment celles issues de PPR encore non approuvés.
DDT05 - Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 5 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 78146600Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitu…
DDT05 - Porter à connaissance des évolutions des règles d’urbanisme dans les Hautes-Alpes dans le cadre de l’article R.111-2 Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 71010100Porter à connaissance des évolutions des règles d’urbanisme dans les Hautes-Alpes dans le cadre de l’article R.111-2. Compléments R111-2 au PPR. (https\://www\.hautes-alpes.gouv.fr/application-de-l-a…
DDT05 - Aérodromes générateurs de servitudes T5 des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 5 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 70818800Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitu…
DTT05 - issu de Zones agricoles protégées génératrices de servitudes A9 Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 2 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 70645200Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
DTT05 - Aires de protection de biotope du département des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 68822400Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteind…
DDT05 - Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2 des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 4 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 65621500Les sites inscrits à l'inventaire des sites présentent un intérêt général du point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque. Un site inscrit peut être naturel ou bâti.L'…
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans les Hautes-Alpes - 2019 Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 4 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 63325300Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ru…
