Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes DDT 05

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Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

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Informations

40 jeux de données

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DDT05 - Zones réglementées des PPRN sur le département des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour 4 days ago
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Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Aléa feu de forêt - DFCI - Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour le Oct 16, 2023
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Le département des Hautes-Alpes est particulièrement sensible au risque d’incendie de forêt. L’augmentation des surfaces en bois et landes et de leur biomasse, l’extension des zones urbanisées au con…
DDT05 - Risque naturel aléa glissement - couche départementale des Hautes-Alpes (shp)
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour 2 days ago
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Couche départementale du risque glissement de terrain, cette couche intègre les données validées et les données en cours d'étude notamment celles issues de PPR encore non approuvés.
Espace Boisé classé dans les Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour le Feb 27, 2025
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Les espaces boisés classés ont pour objectif la protection ou la création de boisements ou d'espaces verts, particulièrement en milieu urbain ou péri-urbain. Ils concernent les bois, forêts et parcs,…
DDT05 - Risque naturel : aléa Avalanche dans les Hautes-Alpes (shp)
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour le Feb 16, 2026
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L\_ALEA\_AVALANCHE\_005
Cartographie de l'aléa retrait-gonflement des argiles dans les hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour le Sep 29, 2016
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Cartographie de l'aléa retrait-gonflement des sols argileux dans le département des Hautes-Alpes Sources : BRGM, données 2010
DDT05 - Zonages réglementaires des PLU des Hautes-Alpes (shp)
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour le May 21, 2026
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Risque naturel aléa inondation - couche départementale des Hautes Alpes (shp)
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour 2 days ago
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Couche départementale du risque inondation, cette couche intègre les données validées et les données en cours d'étude notamment celles issues de PPR encore non approuvés.
DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour le Jan 30, 2026
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L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un im…
Zone d'application de la réglementation du débroussaillement dans les Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour le Apr 5, 2022
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Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par l'article L.322-3 du code forestier (bois, forêts, landes, maquis, garrigues, plantations ou r…
DDT05 - Inventaire des zones des frayères dans les Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour le Sep 10, 2024
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Dans le cadre de la nécessité de préserver les lieux de reproductions des espèces, et aussi la nécessité de préserver leur zones de croissances et d'alimentation, un inventaire de ces lieux et zones …
DDT05 - Aérodromes générateurs de servitudes T5 des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour le Sep 5, 2025
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Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitu…
Risque naturel aléa ravinement - couche départementale des Hautes Alpes (shp)
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour 2 days ago
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Couche départementale du risque ravinement, cette couche intègre les données validées et les données en cours d'étude notamment celles issues de PPR encore non approuvés.
Zonage Groupes construction Loi Montagne 2018 - Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour le Oct 20, 2021
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La loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 dite « loi Montagne » a pour objectif le développement et la protection des espaces de montagne. Elle édicte des règles d'urbanisme spécifiques afin d'assurer le pro…
DDT05 - Zones d'aléa torrentiel issues d'un PPRN ou d'une carto-informative sur le département des Hautes-Alpes (shp)
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour 2 days ago
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Zone exposée à l'aléa torrentiel représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'int…
DDT05 - Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour le Sep 5, 2025
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Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitu…
DDT05 - Porter à connaissance des évolutions des règles d’urbanisme dans les Hautes-Alpes dans le cadre de l’article R.111-2
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour le Feb 16, 2026
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Porter à connaissance des évolutions des règles d’urbanisme dans les Hautes-Alpes dans le cadre de l’article R.111-2. Compléments R111-2 au PPR. (https\://www\.hautes-alpes.gouv.fr/application-de-l-a…
Zone d'application légale du débroussaillement dans les Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour le Oct 31, 2024
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Le débroussaillage est obligatoire dans les communes boisées dont les forêts sont soit classées par décision administrative comme particulièrement exposées aux incendies, soit incluses dans les massi…
DTT05 - issu de Zones agricoles protégées génératrices de servitudes A9
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour le Jul 2, 2021
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Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
DTT05 - Aires de protection de biotope du département des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mis à jour le Sep 30, 2014
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Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteind…