Communes de l'atlas des zones inondables et des plans de prévention des risques inondation Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 23 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 7K96800Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces commun…
Sécurité routière Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 22 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 4K33700Documents et données disponibles sur le site Internet de l’État en Saône-et-Loire
Unité urbaine selon l'INSEE Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 23 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K47700La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupur…
Économie agricole en Saône-et-Loire Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 25 sept. 2014Métadonnées :Bon(78 %) 2K49200Conjoncture et chiffres clés agricoles
Sécurité routière - Accidentologie 2013 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 29 sept. 2014Métadonnées :Bon(67 %) 2K35300Bilan de l'accidentologie en Saône-et-Loire en 2013 donnant les principaux chiffres de l'accidentalité (Éviter de confondre accidentologie et accidentalité et accidentologie. La première est une méth…
zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport routières et autoroutières selon les indicateurs Ln (cartes de type A) Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K32000Les cartes de bruit stratégiques «ont pour objet d'évaluer et de prévenir les nuisances sonores résultant d'activités humaines, notamment les bruits émis par les moyens de transports, le trafic routi…
Périmètres des pays Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 29 juin 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K9300Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pou…
zones où les valeurs limites de bruit des grandes infrastructures de transport routières et autoroutières sont dépassées selon les indicateurs Lden (cartes de type C) Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K48900Les cartes de bruit stratégiques «ont pour objet d'évaluer et de prévenir les nuisances sonores résultant d'activités humaines, notamment les bruits émis par les moyens de transports, le trafic routi…
Liste des communes de Saône et Loire et des départements périphériques avec appartenance à un SCOT dont une partie au moins est en Saône et Loire. Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 21 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K36200La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Communes de Saône et Loire et des départements limitrophes avec leur appartenance à une aire urbaine selon l'INSEE. Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 23 juin 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K34500Communes de Saône et Loire avec appartenance à une aire urbaine (ou non) et communes des départements limitrophes appartenant à une aire urbaine située pour partie sur le territoire du département de…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur 4 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K34200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Loire - Secteur 3 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K42600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Quartier prioritaire de la politique de la ville Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K24800La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU),…
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Loire - Secteur 1 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 21 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K32400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Loire - Secteur 3 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 21 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K40200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport ferroviaires selon les indicateurs Ln (cartes de type A) Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K32600Les cartes de bruit stratégiques «ont pour objet d'évaluer et de prévenir les nuisances sonores résultant d'activités humaines, notamment les bruits émis par les moyens de transports, le trafic routi…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation du Botoret – St Igny de Roche Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K18200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - Charnay les Mâcon Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 99720700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine) Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 99218500La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), …
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur 1 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 98132600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
