Communes de l'atlas des zones inondables et des plans de prévention des risques inondation Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Apr 23, 2021Métadonnées :À améliorer (56%) 7K1K00Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces commun…
Unité urbaine selon l'INSEE Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le May 23, 2022Métadonnées :À améliorer (56%) 4K58400La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupur…
Sécurité routière Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Sep 22, 2023Métadonnées :À améliorer (44%) 4K34100Documents et données disponibles sur le site Internet de l’État en Saône-et-Loire
Économie agricole en Saône-et-Loire Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Sep 25, 2014Métadonnées :Bon (78%) 2K50100Conjoncture et chiffres clés agricoles
Sécurité routière - Accidentologie 2013 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Sep 29, 2014Métadonnées :Bon (67%) 2K39500Bilan de l'accidentologie en Saône-et-Loire en 2013 donnant les principaux chiffres de l'accidentalité (Éviter de confondre accidentologie et accidentalité et accidentologie. La première est une méth…
zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport routières et autoroutières selon les indicateurs Ln (cartes de type A) Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Nov 15, 2024Métadonnées :À améliorer (56%) 2K34400Les cartes de bruit stratégiques «ont pour objet d'évaluer et de prévenir les nuisances sonores résultant d'activités humaines, notamment les bruits émis par les moyens de transports, le trafic routi…
Périmètres des pays Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Jun 29, 2016Métadonnées :À améliorer (56%) 1K11400Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pou…
zones où les valeurs limites de bruit des grandes infrastructures de transport routières et autoroutières sont dépassées selon les indicateurs Lden (cartes de type C) Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Nov 15, 2024Métadonnées :À améliorer (56%) 1K56700Les cartes de bruit stratégiques «ont pour objet d'évaluer et de prévenir les nuisances sonores résultant d'activités humaines, notamment les bruits émis par les moyens de transports, le trafic routi…
Communes de Saône et Loire et des départements limitrophes avec leur appartenance à une aire urbaine selon l'INSEE. Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Jun 23, 2020Métadonnées :À améliorer (56%) 1K37000Communes de Saône et Loire avec appartenance à une aire urbaine (ou non) et communes des départements limitrophes appartenant à une aire urbaine située pour partie sur le territoire du département de…
Liste des communes de Saône et Loire et des départements périphériques avec appartenance à un SCOT dont une partie au moins est en Saône et Loire. Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Nov 21, 2018Métadonnées :À améliorer (56%) 1K39700La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur 4 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Feb 8, 2017Métadonnées :À améliorer (56%) 1K36900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Loire - Secteur 3 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Jun 27, 2025Métadonnées :À améliorer (56%) 1K45000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Quartier prioritaire de la politique de la ville Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Feb 8, 2017Métadonnées :À améliorer (56%) 1K27000La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU),…
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Loire - Secteur 1 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Apr 21, 2025Métadonnées :À améliorer (56%) 1K35000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Loire - Secteur 3 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Apr 21, 2025Métadonnées :À améliorer (56%) 1K42300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation du Botoret – St Igny de Roche Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Feb 8, 2017Métadonnées :À améliorer (56%) 1K20100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - Charnay les Mâcon Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Feb 8, 2017Métadonnées :À améliorer (56%) 1K21500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation du Botoret – Chauffailles Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Feb 8, 2017Métadonnées :À améliorer (56%) 1K19500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport ferroviaires selon les indicateurs Ln (cartes de type A) Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Nov 15, 2024Métadonnées :À améliorer (56%) 1K35400Les cartes de bruit stratégiques «ont pour objet d'évaluer et de prévenir les nuisances sonores résultant d'activités humaines, notamment les bruits émis par les moyens de transports, le trafic routi…
Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine) Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le Feb 8, 2017Métadonnées :À améliorer (56%) 1K20600La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), …
