Zone soumise à réglementation des boisements Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 30 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K49600La mise en place de la réglementation des boisements a pour objectif de favoriser une meilleure répartition des terres entre les productions agricoles, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs e…
Générateurs des servitudes de catégorie PM1 - Plan de prévention des risques naturels Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 26 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K45300En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Lignes électriques basse tension souterraines d'ENEDIS en Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 25 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 918800Lignes électriques basse tension souterraines du réseau ENEDIS
Assiettes des servitudes de catégorie PM1 - Plan de prévention des risques naturels Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 26 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 86848100En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Zonages des Plans de Sauvegarde et Mise en Valeur de Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 851000Le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) est un document d’urbanisme dont l’origine date de 1962. Il s’applique dans les secteurs sauvegardés de certaines communes pour protéger le patrimoin…
Réserves naturelles régionales de la Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 12 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 7377700N\_ENP\_RNR\_S\_043
Prescriptions linéaires des PLU de la Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 9 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 662300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Postes électriques de RTE en Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 16 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 5961100Postes électriques du réseau RTE
Occupation du sol à grande échelle sur le périmètre de la Haute-Loire, millésime 2022 Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 5937800Occupation du sol à grande échelle sur le périmètre de la Haute-Loire, millésime 2022
Périmètres des arrêtés de protection biotope de la Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 6 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 5917500Périmètres des arrêtés de protection biotope de la Haute-Loire
Informations surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme de la Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 9 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 583300Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Informations linéaires des Cartes Communales de la Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 2 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 575300Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Réserves Biologiques de Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 26 juin 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 5537600Réserves Biologiques de Haute-Loire
Prescriptions linéaires des Plans de Sauvegarde et Mise en Valeur de la Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 532200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Assiettes des servitudes de la catégorie PM3 - Plan de prévention des risques technologiques Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 26 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 53044600Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Dents creuses constructibles sur la commune de Lapte Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 525100Parcelles non bâties au sein de village sur la commune de Lapte faisant l'objet d'un arrêté les rendant constructibles de manière dérogatoire au regard des autres restrictions
Informations surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme de la Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 517700Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Lignes électriques souterraines de RTE en Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 16 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 5091100Lignes électriques souterraines du réseau RTE
Dents creuses constructibles sur la commune de Chenereilles Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 507900Parcelles non bâties au sein de village sur la commune de Chenreille faisant l'objet d'un arrêté les rendant constructibles de manière dérogatoire au regard des autres restrictions
Informations linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme de la Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 485100Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
