Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire DDT 43

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Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

25 résultats

Trier par :

Zone soumise à réglementation des boisements
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 30 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
468
0
0
N_PM1_GENERATEUR_SUP_S_043
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 26 août 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
862
451
0
0
N_PM1_ASSIETTE_SUP_S_043
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 26 août 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
670
463
0
0
N_PM3_GENERATEUR_SUP_S_043
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 26 août 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
599
457
0
0
Occupation du sol à grande échelle sur le périmètre de la Haute-Loire, millésime 2022
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 25 juin 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
528
64
0
0
Réserves naturelles régionales de la Haute-Loire
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 12 avr. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
510
75
0
0
Périmètres des arrêtés de protection biotope de la Haute-Loire
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 6 janv. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
486
63
0
0
Réserves Biologiques de Haute-Loire
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 26 juin 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
457
63
0
0
N_PM3_ASSIETTE_SUP_S_043
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 26 août 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
361
432
0
0
zonages des PLU de la Haute-Loire
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 9 oct. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
342
40
0
0
N_SECTEUR_CC_043
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 30 avr. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
218
41
0
0
Zone de présomption de prescriptions archéologiques
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 10 janv. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
209
2
0
0
AC1_GENERATEUR_SUP_S
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 8 sept. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
208
0
0
0
Assiette des SUP AC2
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 8 sept. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
240
0
0
0
Natura 2000: Zone de protection spéciale (ZPS)
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 19 sept. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
234
0
0
0
SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 13 févr. 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
87
0
0
0
Natura 2000: Sites d'Interet Communautaire (SIC)
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 19 sept. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
198
0
0
0
Générateur de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 10 mars 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
199
0
0
0
Générateurs des servitudes de catégorieT1 - voies ferrées
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 16 févr. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
196
0
0
0
Assiette de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Mis à jour le 10 mars 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
0
0
0
0