Liste des maîtres d'ouvrage en assainissement collectif et des adhérents au SATESE et à l'observatoire départemental de l'assainissement SATESE, ODADépartement du Morbihan Mis à jour le 7 juin 2019Métadonnées :Bon(89 %) 3K10402Afin d'apporter un appui technique aux maîtres d'ouvrage en charge de l'assainissement collectif, le Conseil départemental du Morbihan dispose d’un service assurant l'ensemble des missions de de cons…
Zone de préemption des Espaces naturels sensibles du département du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 6K2K00Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit de préférence pour les acquisitions au titre des ENS des terrains situés à l'intérieu…
Taux d'absentéisme Département du Morbihan Mis à jour le 20 févr. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 6K29100Taux d'absentéisme des agents du département, par catégorie et filière
Sites Espaces naturels sensibles du Département du Morbihan ENSDépartement du Morbihan Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :Bon(89 %) 4K1K00Sites naturels qui constituent une richesse au plan écologique (faune, flore, géologie…) et des paysages. Il s'agit souvent de sites fragiles ou menacés qui bénéficient d'une protection légale.
Effectifs du conseil départemental du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 4K12300Nombre d'agents par catégorie et par filière
Actions pédagogiques dans les collèges du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 15 mai 2019Métadonnées :Bon(78 %) 4K8500Actions pédagogiques financées par le conseil départemental, précisant le collège concerné, la nature de l'action, l'intervenant, la durée et le nombre d'élèves concernés
Conseillers départementaux du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 22 oct. 2021Métadonnées :Bon(78 %) 4K29300Liste des cantons et des conseillères départementales et conseillers départementaux du Morbihan - mandat 2021-2027
Ports départementaux du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 4K25200Liste des ports départementaux, de leur statut et des concessionnaires bénéficiaires.
Données essentielles des délégations de service public DSPDépartement du Morbihan Mis à jour le 4 mai 2021Métadonnées :Bon(67 %) 3K11700Données essentielles de la délégation de service public à la Compagnie des Ports du Morbihan
Taxe sur le foncier bâti Département du Morbihan Mis à jour le 9 mars 2020Métadonnées :Bon(78 %) 3K11400Taux de la taxe sur le foncier bâti du conseil départemental du Morbihan
Liste des maîtres d'ouvrage bénéficiaires de l'Animation et suivi des travaux en rivières et milieux aquatiques ASTERDépartement du Morbihan Mis à jour le 7 juin 2019Métadonnées :Bon(89 %) 3K10900La cellule Aster du Département accompagne les projets de restauration et de mise en valeur des milieux aquatiques : une aide technique : conseil, expertise technique, coordination, programmation et…
Bénéficiaires du Fonds de solidarité logement, par EPCI FSLDépartement du Morbihan Mis à jour le 29 mai 2019Métadonnées :Bon(89 %) 3K29300Le FSL (Fonds de solidarité logement) prévoit une aide financière au locataire qui ne parvient pas à trouver un logement ou qui a du mal à payer ses factures ou ses loyers. Le versement du FSL, dont …
Equipements intégrés des collèges publics du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 24 juil. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 3K18800Liste des équipements par collège (salle de sport, internat, cuisine...)
Montant des aides attribuées par EPCI au titre du fonds de solidarité logement (FSL) FSLDépartement du Morbihan Mis à jour le 29 mai 2019Métadonnées :Bon(89 %) 3K39800Le FSL (Fonds de solidarité logement) prévoit une aide financière au locataire qui ne parvient pas à trouver un logement ou qui a du mal à payer ses factures ou ses loyers. Le versement du FSL, dont …
Collèges du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 24 juil. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 3K41900Adresse des collèges publics et privés du département du Morbihan
Bibliothèques et médiathèques du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 11 juin 2019Métadonnées :Bon(78 %) 3K10100Coordonnées des médiathèques du Morbihan et niveau ADBDP
Salles de spectacle du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 11 juin 2019Métadonnées :Bon(89 %) 2K11000Recensement et description des salles de spectacles
Compte administratif CADépartement du Morbihan Mis à jour le 4 mai 2021Métadonnées :Bon(67 %) 2K6800Compte administratif du conseil départemental du Morbihan, en recettes et en dépenses, par ligne budgétaire
Subventions aux personnes morales SubDépartement du Morbihan Mis à jour le 20 févr. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 2K14800Subventions accordées par le Département du Morbihan, hors particuliers
Délibérations du Conseil départemental DélibérationsDépartement du Morbihan Mis à jour le 22 avr. 2021Métadonnées :Bon(67 %) 2K21000Liste des délibérations du Département du Morbihan avec lien vers le rapport (format html)
