Somme des dix rémunérations les plus élevées Département du Doubs Mis à jour le 12 juin 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K1K00Conformément à la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, le Département publie chaque année la somme des dix rémunérations bruts globales les plus élevées des agent…
Planches du cadastre napoléonien Département du Doubs Mis à jour le 2 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 20K2K00Le cadastre est un outil composé de plans (atlas) et de registres permettant de fixer la répartition de l’impôt en fonction de la nature de propriété. Dès 1807, Napoléon Ier prescrit la confection d’…
Recensements de la population entre 1801 et 1936 Département du Doubs Mis à jour le 16 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 9K2K00Le recensement de la population a pour objectifs le dénombrement des logements et de la population résidant en France et la connaissance de leurs principales caractéristiques : sexe, âge, activité, p…
Tâche urbaine Département du Doubs Mis à jour le 21 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(33 %) 8K2K00La tache urbaine est calculée en agglomérant les bâtiments proches. La technique utilisée est une dilatation érosion de 50m à partir des bâtiments du cadastre de 2016.
Communes du Doubs Département du Doubs Mis à jour le 27 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 7K2K00Communes du département du Doubs
Espaces Naturels Sensibles actifs (polygones) Département du Doubs Mis à jour le 21 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 7K3K00Descriptif : Dans le cadre des compétences qui lui sont propres, le Département met en œuvre une politique en faveur des Espaces naturels sensibles (ENS), qui vise à protéger et à restaurer des milie…
Routes départementales Département du Doubs Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 7K3K00Recensement et représentation graphique du réseau routier départemental.
Intercommunalités (EPCI) Département du Doubs Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 7K2K10Les intercommunalités présentes sur le territoire départemental du Doubs
Directions territoriales des solidarités humaines Département du Doubs Mis à jour le 29 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 6K2K00Les Directions Territoriales des Solidarités Humaines (DTSH) mettent en œuvre les politiques sociales du Département à tous les âges de la vie et sur l’ensemble du territoire. Ce jeu de données prése…
Points de repère (PR) Département du Doubs Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 6K2K00Un point de repère (PR) est un point matérialisé physiquement sur le terrain par des marques peintes sur la chaussée associées à des bornes ou des plaquettes situées en bord de route. Les PR ont été…
Services Territoriaux d'Aménagement (STA) Département du Doubs Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 5K2K00Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes, des Infrastructures et des Transports (DRIT). Le département est ainsi divisé en trois services territoriaux d'aménagement (STA). Ils so…
Sentiers inscrits au PDIPR Département du Doubs Mis à jour le 14 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 5K2K00Sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) du Doubs L’objectif de la loi instaurant le PDIPR est de favoriser la découverte des sites naturels et de…
Comptages Département du Doubs Mis à jour le 30 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 5K94300Compilation des données de comptages effectués sur les routes départementales du Doubs. Le comptage du trafic routier est d'une importance majeure pour de nombreux domaines (Étude de son évolution, …
Panneaux d'agglomération Département du Doubs Mis à jour le 27 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 4K2K00Emplacement des panneaux d'entrée (EB10) et de sortie (EB20) d'agglomérations sur les routes départementales, lisibles dans le sens croissants des points de repère (PR). Les données sont issues d'un…
Centres Médico-Sociaux Département du Doubs Mis à jour le 10 juin 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 4K1K00Les centres médico-sociaux (CMS) mettent en œuvre l’accompagnement médico-social du public accueilli, les actions de prévention médico-sociale, orientent et accompagnent les personnes bénéficiaires d…
Délibérations 2023 Département du Doubs Mis à jour le 26 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 4K82100Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Doubs (Commission Permanente et Session plénière) pour l'année 2023. Il est conforme à l…
Délibérations 2024 Département du Doubs Mis à jour le 23 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K50000Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Doubs (Commission Permanente et Session plénière) pour l'année 2024. Il est conforme à l…
SDIS25 - Interventions mensuelles 2015 - 2020 Département du Doubs Mis à jour le 31 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K1K00Pompiers du Doubs. Total des interventions départementales mensuelles sur la période 2015-2020 par catégories
Cantons du Doubs Département du Doubs Mis à jour le 20 mars 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K1K00Les cantons du département du Doubs conformément à la loi du 17 mai 2013
Maillage Cyclable - Points-Noeuds (Points) Département du Doubs Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K1K00Le réseau cyclable par Point-Nœud repose sur un système de jalonnement et de numérotation des carrefours permettant de renvoyer les usagers vers d’autres intersections numérotées pour ainsi créer un …
