Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - Calvados Département du Calvados Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4K74800Le Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) est un document d'urbanisme français qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en…
Liste des collectivités recevant une aide financière du Département du Calvados : Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire Département du Calvados Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4K80200Liste des collectivités recevant une aide financière du Département du Calvados : Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire. Les fichiers contiennent : le code sectorisation…
Aménagements Cyclables - Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4K95800État d'avancement des aménagements cyclables du Calvados Contexte de collecte Le service Mobilité Active du Département du Calvados est chargé de mettre en place le plan vélo défini par le conseil d…
Archives - Registres des entrées - Département du Calvados - 2020-2021 Département du Calvados Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 4K2K00Le registre des entrées est un outil de travail et un acte réglementaire essentiel pour les services publics d'archives. il permet l'enregistrement des archives dès leur entrée dans un service public…
EPCI – Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K52800La couche vectorielle décrit le découpage administratif des Établissements Public de Coopération Intercommunale (EPCI) sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap. Ces données sont issues…
Sièges des centres locaux d’information et de coordination CLIC - Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K47900Le CLIC, Centre Local d’Information et de Coordination en faveur des personnes âgées, peut avoir une appellation différente selon chaque département. Parfois appelés “Pôle autonomie” ou encore “Pôle…
Routes classées à grande circulation (RGC) - Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K74500Le décret 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret 2009-615 du 3 juin 2009 fixe les routes classées à grande circulation (RGC) dans le département du Calvados. "Les routes à grande circulation, q…
Photographie aérienne [BD ORTHO® - IGN-F] - Département du Calvados - 2012 Département du Calvados Mis à jour le 19 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00La BD ORTHO® de 2012 est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleurs, rectifiées dans la projection légale spécifique adaptée au territoire couvert. La BD ORTHO® de 2012 …
Limites du Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K41900La couche vectorielle décrit le découpage administratif du Département du Calvados sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap. Ces données sont issues du "crowdsourcing" effectué par les…
Secteurs d'intervention des centres d'exploitation des agences routières départementales - Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K33700Le Département du Calvados assure l'entretien, la gestion et la construction des routes départementales et ouvrages d'art. Les centres d'exploitation (3 à 5 par agence routière départementale dont i…
Panneaux d'entrée et sortie d'agglomération - Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K74000Recensement des panneaux de signalisation délimitant les entrées (EB10) et sortie (EB20) d'agglomération dans le Département du Calvados. Les limites d'agglomération sont fixées par arrêté du maire.…
Photographie aérienne Haute Résolution [ORTHO® HR - IGN-F] - Département du Calvados - 2020 Département du Calvados Mis à jour le 7 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K36300L'ORTHO® HR (Orthophotographie Haute Résolution) de 2020 est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleurs, rectifiées dans la projection légale spéci…
ENS (Espace Naturel Sensible) - Zones de préemption – Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K84200Les périmètres de préemption, approuvés préalablement par le conseil municipal des communes concernées, sont ensuite validés par le conseil départemental du Calvados. Le département est ainsi priori…
Établissements artistiques (écoles de musique, de danse et de théâtre) - Calvados Département du Calvados Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K68500Recensement des établissements artistiques (écoles de musique, danse et théâtre) dans le département du Calvados avec indication des pratiques artistiques enseignées, de l'appartenance ou non de chaq…
Bâtiments publics ayant subi des dommages de la seconde guerre mondiale - Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K55900Recensement par commune des bâtiments publics ayant subi des dommages de la seconde guerre mondiale, causés notamment par les bombardements. Les bâtiments concernés sont des édifices ou monuments rel…
Événements du Département du Calvados (via Open Agenda) Département du Calvados Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 3K2K00Compilation d'événements se déroulant dans le département du Calvados, en Normandie. OpenAgenda est un logiciel d'agenda open data, pour tout organisateur d'événements destinés à un public (https\://…
Orthophotographie Haute Résolution - ORTHO® HR 2016 (reformatée) - Calvados Département du Calvados Mis à jour le 29 sept. 2020Métadonnées :Bon (100 %) 3K39300L'ORTHO® HR (Orthophotographie Haute Résolution) de 2016 est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleurs, rectifiées dans la projection légale spécifique adaptée au territ…
Bibliothèques - Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K33600Liste de l'ensemble des bibliothèques par commune dans le Département du Calvados et de leurs ressources. Les bibliothèques sont répertoriées suivant qu'elles font partie ou non du réseau des biblio…
Viabilité hivernale sur le réseau routier départemental - Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K26400La table du réseau de viabilité hivernale sur les routes départementales est issue du DOVH (dossier d'organisation de la viabilité hivernale) approuvé par le conseil départemental du Calvados. Pour …
Assainissement - Vidangeurs agréés - Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K74100Recensement des vidangeurs agréés dans le Département du Calvados avec indication du type de vidange effectuée, de son volume et de sa date de fin de validité. Contexte de collecte Depuis 2002, le D…
