Assiettes surfaciques (Zones maximales de dégagement) liées aux servitudes de la catégorie T5 (Aérodromes)
Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6…
Périmètre de protection de 500m (article L621-30 du code du Patrimoine) autour des monuments historiques défini par le code du Patrimoine article L621-1, L621-3
Zonages réglementaires des Plans de Prévention des Risques Naturels.
Cela comprend les PPRI (inondation) les PPRL (submersion du littoral) et les PPRIF (feux de forets).
Pour les PPR naturels, le co…
Sous l’effet du changement climatique, de l’aggravation du contexte naturel et de l’évolution rapide des enjeux exposés, le risque Feux de Forêt progresse rapidement dans l’Aude. ALEOFEU doit permett…
Les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général, font l'objet…
Les définitions des formations végétales et la procédure de zonage figurent dans la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002. Ces zones sont délimitées lors de l'élaboration du plan de pro…
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres)
ATTENTION A LA MODIFICATION DE STRUCTURE COUCHE DANS GEOIDE CARTO
