DDTM Alpes-Maritimes DDTM 06

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DDTM Alpes-Maritimes

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Informations

32 jeux de données

Trier par :

[DDTM-06] Porter à connaissance suite à la tempête Alex
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 4 août 2022
3K
638
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PAC Alex
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'inondation - zonage
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 27 janv. 2026
3K
1K
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Assemblage départemental des zonages des PPRn inondation sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux infrastructures ferrovières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit)
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 5 oct. 2018
2K
549
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels d'inondation en élaboration
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 15 avr. 2025
2K
640
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Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-I en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels des incendies de forêts - zonage
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 19 août 2025
2K
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Assemblage départemental des zonages des PPRn incendies de forêts sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Lden (jour-soirée-nuit)
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 13 sept. 2018
2K
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] Cours d'eau de la zone sud des Alpes-Maritimes
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 24 sept. 2020
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La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un c…
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'inondation - vallons réglementés
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 1 oct. 2024
2K
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Assemblage départemental des vallons reglementés des PPRn inondation sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit)
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 13 sept. 2018
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] Bruit dans l'Environnement dans les Alpes-Maritimes
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 15 nov. 2024
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L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic de l'environnement sonore pour les sources de bruit lié aux transports terrestres (routier et…
[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels de mouvements de terrains en élaboration
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 22 mai 2023
1K
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Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-MVT en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes
[TEMP DDTM-06]Qualification des aléas de mouvements de terrains au nord de l'autoroute sur la commune de Menton
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 15 janv. 2025
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Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains au nord de l'autoroute sur la commune de Menton
PAC Technologiques - enveloppes des différentes zones des études de danger sur les sites industriels des Alpes-Maritimes
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 1 juil. 2024
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L\_PAC\_TECHNO\_006
[DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux infrastructures ferroviaires des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit)
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 5 oct. 2018
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels de séismes des Alpes-Maritimes
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 7 nov. 2025
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Assemblage départemental des zonages des PPRn Séismes sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Zonage réglementaire avec généralisation des documents d'urbanisme des Alpes-Maritimes
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 10 juin 2026
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Cette donnée constitue agrégation des zonages réglementaires des documents d'urbanisme (POS et PLU). Elle contient l'information des zones originelles du document d'urbanisme : l'information de la zo…
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'avalanches - zonage
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 23 août 2023
1K
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Plans de prévention des risques naturels d'avalanches
[DDTM-06] Porter à connaissance de zones d'aléa suite à des événements de mouvements de terrains exceptionnels
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 19 oct. 2022
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L\_PAC\_EVENEMENTS\_MVT\_006
[DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit)
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 13 sept. 2018
1K
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] Porter à connaissance de zones d'aléa suite à des événements de crues exceptionnelles
DDTM Alpes-Maritimes
Mis à jour le 19 oct. 2022
1K
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L\_PAC\_EVENEMENTS\_INOND\_006