[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'inondation - zonage DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 2K74100Assemblage départemental des zonages des PPRn inondation sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'inondation - vallons réglementés DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 1 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K43600Assemblage départemental des vallons reglementés des PPRn inondation sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Porter à connaissance suite à la tempête Alex DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 4 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K49800PAC Alex
[DDTM-06] Cours d'eau de la zone sud des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 24 sept. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 1K37500La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un c…
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels des incendies de forêts - zonage DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K47800Assemblage départemental des zonages des PPRn incendies de forêts sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 13 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K42300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels de mouvements de terrains en élaboration DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 22 mai 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K42700Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-MVT en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Bruit dans l'Environnement dans les Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K52400L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic de l'environnement sonore pour les sources de bruit lié aux transports terrestres (routier et…
[DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux infrastructures ferroviaires des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 5 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 96837500Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
PAC Technologiques - enveloppes des différentes zones des études de danger sur les sites industriels des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 1 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 92446700L\_PAC\_TECHNO\_006
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'avalanches - zonage DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 91543500Plans de prévention des risques naturels d'avalanches
[DDTM-06] Porter à connaissance de zones d'aléa suite à des événements de crues exceptionnelles DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 19 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 91344400L\_PAC\_EVENEMENTS\_INOND\_006
[DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux infrastructures ferrovières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 5 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 89642200Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[TEMP DDTM-06]Qualification des aléas de mouvements de terrains au nord de l'autoroute sur la commune de Menton DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 87238200Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains au nord de l'autoroute sur la commune de Menton
[DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Lden (jour-soirée-nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 13 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 87236300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels d'inondation en élaboration DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 15 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 85045200Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-I en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Zonage réglementaire avec généralisation des documents d'urbanisme des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 83248900Cette donnée constitue agrégation des zonages réglementaires des documents d'urbanisme (POS et PLU). Elle contient l'information des zones originelles du document d'urbanisme : l'information de la zo…
[DDTM-06] Porter à connaissance de zones d'aléa suite à des événements de mouvements de terrains exceptionnels DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 19 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 82142700L\_PAC\_EVENEMENTS\_MVT\_006
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels de séismes des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 7 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 78650900Assemblage départemental des zonages des PPRn Séismes sur le département des Alpes-Maritimes
[TEMP DDTM-06]Qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Roquebillière DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 10 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 77138500Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Roquebillière Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Roquebillière Etude de la…
