[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'inondation - zonage DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K82900Assemblage départemental des zonages des PPRn inondation sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Porter à connaissance suite à la tempête Alex DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 4 août 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K55700PAC Alex
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'inondation - vallons réglementés DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 1 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K51500Assemblage départemental des vallons reglementés des PPRn inondation sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels des incendies de forêts - zonage DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K54200Assemblage départemental des zonages des PPRn incendies de forêts sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Cours d'eau de la zone sud des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 24 sept. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 1K43700La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un c…
[DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 13 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46500Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels de mouvements de terrains en élaboration DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 22 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45300Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-MVT en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Bruit dans l'Environnement dans les Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56800L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic de l'environnement sonore pour les sources de bruit lié aux transports terrestres (routier et…
[DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux infrastructures ferroviaires des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 5 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'avalanches - zonage DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K48700Plans de prévention des risques naturels d'avalanches
[DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux infrastructures ferrovières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 5 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] Porter à connaissance de zones d'aléa suite à des événements de crues exceptionnelles DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 19 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56800L\_PAC\_EVENEMENTS\_INOND\_006
PAC Technologiques - enveloppes des différentes zones des études de danger sur les sites industriels des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 1 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 99152500L\_PAC\_TECHNO\_006
[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels d'inondation en élaboration DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 15 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 98954000Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-I en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes
[TEMP DDTM-06]Qualification des aléas de mouvements de terrains au nord de l'autoroute sur la commune de Menton DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 98043800Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains au nord de l'autoroute sur la commune de Menton
[DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Lden (jour-soirée-nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 13 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 98039400Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] Zonage réglementaire avec généralisation des documents d'urbanisme des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 98956900Cette donnée constitue agrégation des zonages réglementaires des documents d'urbanisme (POS et PLU). Elle contient l'information des zones originelles du document d'urbanisme : l'information de la zo…
[DDTM-06] Porter à connaissance de zones d'aléa suite à des événements de mouvements de terrains exceptionnels DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 19 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 94246000L\_PAC\_EVENEMENTS\_MVT\_006
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels de séismes des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 7 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 94163900Assemblage départemental des zonages des PPRn Séismes sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 13 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 92636000Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
