Cantons du Territoire de Belfort DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K11600Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les l…
BCAE-PE_CartoCE_modifs-2024_DDT90 DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 86832400BCAE-PE\_CartoCE\_modifs-2024\_DDT90
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 23 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 85034600Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 s…
Couche_90_DREAL_2021-07-06 DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 21 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 79729600Couche\_90\_DREAL\_2021-07-06
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 16 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 70433100Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 70015200Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 6779900Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 26 juil. 2012Métadonnées :À améliorer(44 %) 65332900Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral en date du 23 décembre 2005.
Couche_90_DREAL_2022 DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 26 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 64032800Couche\_90\_DREAL\_2022
