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DDT Territoire-de-Belfort

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9 jeux de données

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Cantons du Territoire de Belfort
DDT Territoire-de-Belfort
Mis à jour le Nov 15, 2024
1K
201
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Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les l…
BCAE-PE_CartoCE_modifs-2024_DDT90
DDT Territoire-de-Belfort
Mis à jour le Nov 7, 2024
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BCAE-PE\_CartoCE\_modifs-2024\_DDT90
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise
DDT Territoire-de-Belfort
Mis à jour le Jan 23, 2019
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Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 s…
Couche_90_DREAL_2021-07-06
DDT Territoire-de-Belfort
Mis à jour le Jul 21, 2021
893
348
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Couche\_90\_DREAL\_2021-07-06
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse
DDT Territoire-de-Belfort
Mis à jour le Jan 16, 2019
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Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort
DDT Territoire-de-Belfort
Mis à jour le Nov 15, 2024
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort
DDT Territoire-de-Belfort
Mis à jour le Nov 15, 2024
755
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine
DDT Territoire-de-Belfort
Mis à jour le Jul 26, 2012
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Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral en date du 23 décembre 2005.
Couche_90_DREAL_2022
DDT Territoire-de-Belfort
Mis à jour le Jul 26, 2022
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Couche\_90\_DREAL\_2022