Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les l…
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation
par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise
approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 s…
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation
par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté
préfectoral en date du 13 septembre 2002.
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur
la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux
prescriptions nationales du CNIG.
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur
la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux
prescriptions nationales du CNIG.
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation
par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral
en date du 23 décembre 2005.