PPRN zonage réglementaire (PPR Montagne de Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 17 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 62824900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Servitude EL10 (S) relative parcs nationaux (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 18 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 62019400Parcs nationaux
EL3_GENERATEUR_SUP_L_073.shp DDT Savoie Mis à jour le 5 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 61718700Servitude de halage et de marchepied
L_PISTE_SKI_073 DDT Savoie Mis à jour le 24 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 61327900L\_PISTE\_SKI\_073
Servitude A7 (S) relative aux forêts dites de protection (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 5 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 60934600servitude relative aux forêts dites de protection
Atlas des Zones Inondables en crue centennale (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 2 juin 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 60920000Atlas des Zones Inondables en crue centennale (Savoie)
Aire de protection de biotope (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61012900Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont deszones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local envue d'atteindre…
A4_ASSIETTE_SUP_L_073.shp DDT Savoie Mis à jour le 2 sept. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 6037400Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
PLU Informations Ponctuelles (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 2 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 5917000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Servitude A4 (L) de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 23 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 59214300servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
Classement_Bruit_Routes_Decembre2016 DDT Savoie Mis à jour le 10 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 58719300Classement\_Bruit\_Routes\_Decembre2016
Aire de protection de biotope (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 22 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 58522200Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont deszones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local envue d'atteindre…
ZONES AFFECTEES PAR LE BRUIT_RFF_juillet2016 DDT Savoie Mis à jour le 25 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 58116400ZONES AFFECTEES PAR LE BRUIT\_RFF\_juillet2016
Aires d'attraction des villes (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 12 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 57727600Aires d'attraction des villes (Savoie)
Servitude T1 (S) relative aux voies ferrées (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 18 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 57221900servitude relative aux voies ferrées
N_AGRICOLE_PROTEGEE_ZINF_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 17 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 56826200N\_AGRICOLE\_PROTEGEE\_ZINF\_S\_073
non_cours_eau_21_073 DDT Savoie Mis à jour le 20 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 56627400non\_cours\_eau\_21\_073
N_RPG_Fusion_2021_073 DDT Savoie Mis à jour le 4 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5638900N\_RPG\_Fusion\_2021\_073
Forêt de protection (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 20 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 56235200Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier) :\* Les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur l…
