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Périmètres de protection rapproché des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1
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République
Française
DDT Oise DDT 60
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Service public
DDT Oise
93 jeux de données
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Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise entre Brenouille (60102) et Boran-sur-Oise (60086)
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Captages d’adduction d'eau potable AEP de l'Oise
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Cartographie des cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) du département de l'Oise (60)
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Avancement et état des documents d'urbanisme dans le département de l'Oise : carte communale, PLU ou PLUI
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L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urb…
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Plan de Prévention du Risque Inondation des vallées de l'Oise et de l'Aisne en amont de Compiègne. Ex Périmètre de Risque Naturel d'Inondation (PRNI).
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Emprise des Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) du département de l'Oise (60)
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Communes nouvelles depuis 2010 dans le département de l'Oise. Ces communes sont issues de la fusion de plusieurs communes précédentes. Ce statut a été créé par l'article 21 de la loi no 2010-1563 du …
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Une route à grande circulation est une route définie par l’article 22 de la loi "libertés et responsabilités locales" de 2004 : elles permettent d’assurer la continuité des itinéraires principaux et …
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Pays du département de l'Oise : unités administratives créées en 1995 par la Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (LOADT), dite Loi Pasqua du 4 février 1995
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Périmètres de protection éloigné des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1
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4ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de jour des infrastructures ferroviaires (carte C).
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Servitude de protection des monuments historiques sur le département de l'Oise (60)
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3ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de nuit des infrastructures ferroviaires (carte A).
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Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise entre Compiègne (60159) et Pont-Sainte-Maxence (60509)
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Communes couvertes par un zonage archéologique dans le département de l'Oise (60)
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Ensemble des monuments historiques classés et inscrits dans le département de l'Oise
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Périmètres installation classée ou règlement sanitaire départemental autour des élevages agricoles - non exhaustifs