Cours d'eau de Moselle selon le code de l'environnement DDT de la Moselle Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K19200cours\_eau\_code\_environnement
Plan de protection de l'atmosphère (PPA) en Moselle DDT de la Moselle Mis à jour le 8 juin 2016Métadonnées :Bon(78 %) 98843700Le Plan de protection de l'atmosphère (PPA) définit les objectifs permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants ou des zones où les valeurs limites sont dépassé…
Plan de déplacement urbain (PDU) en Moselle DDT de la Moselle Mis à jour le 9 nov. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 80853500Zonage composé de l'ensemble des périmètres de plan de déplacement urbain (PDU) en élaboration ou approuvé. Il détermine, dans le cadre d’un périmètre de transport urbain (PTU), l’organisation du tra…
Périmètres des pays en Moselle DDT de la Moselle Mis à jour le 9 nov. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 76251600Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour…
Zone d'aménagement concerté (ZAC) en Moselle DDT de la Moselle Mis à jour le 20 févr. 2018Métadonnées :Bon(78 %) 75847400Créée par la loi d’orientation foncière du 30 décembre 1967, la zone d’aménagement concerté (ZAC) est une opération publique d’aménagement au sens de l’article L. 300-1 du code de l’urbanisme. La ZAC…
Zones de Bruit du réseau ferroviaire en Moselle DDT de la Moselle Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 72443700Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Unité cynégétique en Moselle DDT de la Moselle Mis à jour le 2 nov. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 70643800Territoire considéré localement comme homogène pour la gestion du gros gibier. A l’occasion de la rédaction du dernier schéma départemental de gestion cynégétique, un nouveau découpage de 20 zones a…
Directive Territoriale d'Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains (DTA) DDT de la Moselle Mis à jour le 9 nov. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 70545600La Directive Territoriale d’Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains a été approuvée par décret en Conseil d’Etat en date du 2 août 2005. Ainsi se trouve validée la nouvelle doctrine de construc…
Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité en Moselle DDT de la Moselle Mis à jour le 26 févr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 57247000Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser le transport en commun de personne…
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Moselle DDT de la Moselle Mis à jour le 28 oct. 2015Métadonnées :Bon(89 %) 51542900Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Les dispositions relatives aux lieutenants de louveterie figurent aux articles L. 427-1 à L. 427-7 et R. 427-1 à R. 427-4 du…
CSV_Routes_57_2024_secteurs DDT de la Moselle Mis à jour le 24 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 4313100Classement sonore des routes en Moselle
