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DDT Creuse

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Informations

35 jeux de données

Trier par :

Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse
DDT Creuse
Mis à jour il y a 10 jours
1K
544
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Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusée…
Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse.
DDT Creuse
Mis à jour il y a 10 jours
902
576
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Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffus…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique A LN
DDT Creuse
Mis à jour le 8 juil. 2022
875
261
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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique A LD
DDT Creuse
Mis à jour le 8 juil. 2022
838
339
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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Etablissement Recevant du Public du département de la Creuse
DDT Creuse
Mis à jour le 16 sept. 2016
805
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Établissement de catégorie 1 et 2 (catégorie 3 en cours de numérisation).
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique C LN
DDT Creuse
Mis à jour le 8 juil. 2022
781
420
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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.
DDT Creuse
Mis à jour il y a 10 jours
774
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Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusé…
Permis d‘aménager du département de la Creuse
DDT Creuse
Mis à jour le 13 mars 2026
768
527
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Couche présentant la limite des permis d’aménager du département.
Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.
DDT Creuse
Mis à jour il y a 11 jours
757
437
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Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusé…
Classement des communes par zone de sismicité (département de la Creuse)
DDT Creuse
Mis à jour le 17 janv. 2024
633
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Cartographie des communes du département suivant leur classement relatif au zonage défini par le décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire franç…
Mats éoliens du département de la Creuse
DDT Creuse
Mis à jour le 11 déc. 2018
614
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Implantation des mats éoliens dont les permis de construire ont été délivrés ou refusés. Les informations concernant les mats éoliens dont les PC sont à l’instruction ou émergent ne sont pas diffusée…
Etiquettes - Limite du département de la Creuse et des départements voisins
DDT Creuse
Mis à jour le 17 juil. 2019
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Etiquettes liées à la couche de limite du département de la Creuse et des départements voisins
Communautés de communes et Communauté d'Agglomération du département de la Creuse au 01/01/2015
DDT Creuse
Mis à jour le 5 déc. 2023
553
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Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA)et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d'agglomérations nouvel…
Réseau des routes à grande circulation
DDT Creuse
Mis à jour le 12 déc. 2022
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Réseau des routes à grande circulation, décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 Numérisé à partir de la DB Topo.
Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.
DDT Creuse
Mis à jour il y a 11 jours
436
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Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffus…