Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse DDT Creuse Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 90547200Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusée…
Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 78947900Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffus…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique A LN DDT Creuse Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 77921400Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique A LD DDT Creuse Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 73929900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Etablissement Recevant du Public du département de la Creuse DDT Creuse Mis à jour le 16 sept. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 67634500Établissement de catégorie 1 et 2 (catégorie 3 en cours de numérisation).
Permis d‘aménager du département de la Creuse DDT Creuse Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 67244700Couche présentant la limite des permis d’aménager du département.
Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 66920000Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusé…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique C LN DDT Creuse Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 66236800Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 64339100Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusé…
Classement des communes par zone de sismicité (département de la Creuse) DDT Creuse Mis à jour le 17 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52327100Cartographie des communes du département suivant leur classement relatif au zonage défini par le décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire franç…
Etiquettes - Limite du département de la Creuse et des départements voisins DDT Creuse Mis à jour le 17 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 49523600Etiquettes liées à la couche de limite du département de la Creuse et des départements voisins
Mats éoliens du département de la Creuse DDT Creuse Mis à jour le 11 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 47822300Implantation des mats éoliens dont les permis de construire ont été délivrés ou refusés. Les informations concernant les mats éoliens dont les PC sont à l’instruction ou émergent ne sont pas diffusée…
Communautés de communes et Communauté d'Agglomération du département de la Creuse au 01/01/2015 DDT Creuse Mis à jour le 5 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 46520800Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA)et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d'agglomérations nouvel…
Réseau des routes à grande circulation DDT Creuse Mis à jour le 12 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3321400Réseau des routes à grande circulation, décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 Numérisé à partir de la DB Topo.
Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3229300Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffus…
