Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse DDT Creuse Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 81544800Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusée…
Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 72741700Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffus…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique A LN DDT Creuse Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 70418600Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique A LD DDT Creuse Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 65924000Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Permis d‘aménager du département de la Creuse DDT Creuse Mis à jour le 25 août 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 61542300Couche présentant la limite des permis d’aménager du département.
Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 61517200Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusé…
Etablissement Recevant du Public du département de la Creuse DDT Creuse Mis à jour le 16 sept. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 61031600Établissement de catégorie 1 et 2 (catégorie 3 en cours de numérisation).
Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 7 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 58234700Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusé…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique C LN DDT Creuse Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 57731900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Classement des communes par zone de sismicité (département de la Creuse) DDT Creuse Mis à jour le 17 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 46824200Cartographie des communes du département suivant leur classement relatif au zonage défini par le décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire franç…
Etiquettes - Limite du département de la Creuse et des départements voisins DDT Creuse Mis à jour le 17 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 44221400Etiquettes liées à la couche de limite du département de la Creuse et des départements voisins
Communautés de communes et Communauté d'Agglomération du département de la Creuse au 01/01/2015 DDT Creuse Mis à jour le 5 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 39316400Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA)et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d'agglomérations nouvel…
Mats éoliens du département de la Creuse DDT Creuse Mis à jour le 11 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 36218700Implantation des mats éoliens dont les permis de construire ont été délivrés ou refusés. Les informations concernant les mats éoliens dont les PC sont à l’instruction ou émergent ne sont pas diffusée…
Réseau des routes à grande circulation DDT Creuse Mis à jour le 12 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 279500Réseau des routes à grande circulation, décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 Numérisé à partir de la DB Topo.
Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 7 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2726500Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffus…
