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communication des données essentielles de la commande publique de la commune de Varennes-Jarcy
collectivité territoriale
3 jeux de données
communication des données essentielles de la commande publique de la commune de Varennes-Jarcy
Déclaration annuelle des biens acquis issus du réemploi - Année 2024 La loi Agec impose aux collectivités l’achat annuel de produits issus du « réemploi », de la « \*\*réutilisation \*\*» ou du « \*\…
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.…