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Il s'agit des délibérations prises par les élus.
République
Française
Commune de Champagne-sur-Seine
Commune de Champagne-sur-Seine
Collectivité territoriale
Collectivité territoriale de 6 500 habitants près de Fontainebleau (sud Seine-et-Marne).
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Ville de Champagne sur seine 1044194625
9 jeux de données
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Présentation des délibérations du conseil municipal
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Il s'agit des contrats conclus en 2017 par la Commune pour ses besoins en services, travaux et fournitures dépassant une dépense annuelle de 25 000 € HT.
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Il s'agit des procédures de passation de marchés publics mises en oeuvre en 2016, en fonction des seuils réglementaires et de l'objet du besoin.voir également la rubrique consacrée sur le site instit…
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Délibérations et compte rendu des débats de la séance du 24 décembre 2019 qui faisait suite au défaut de quorum lors de la séance du 19 décembre.
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Election à mains levées du maire et des adjoints le 25 mai 2020.
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Il s'agit des délibérations prises par le Conseil municipal
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Il s'agit des délibérations du 27 mars 2019 dont le vote du Budget
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Le Conseil municipal s’est réuni le vingt et un juillet deux mille vingt sous la présidence de Monsieur Michel GONORD