Commune de Bessan

Collectivité territoriale

COMMUNE DE BESSAN

3 jeux de données

  • Mis à jour
    555 vues523 téléchargements des ressources0 réutilisations0 abonnés

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…

  • Mis à jour
    296 vues8 téléchargements des ressources0 réutilisations0 abonnés

    La commune de Bessan publie les données essentielles de la commande publique ( marchés publics, concession, accord cadre) L'obligation de publication des données essentielles instaurée par les articl…

  • Mis à jour
    222 vues5 téléchargements des ressources0 réutilisations0 abonnés

    DECLARATION PROFIL ACHETEUR COMMUNE DE BESSAN: www\.marches-securises.fr