Zonages des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 4K91500Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Documents d'urbanisme en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 4K38800Documents d'urbanisme en vigueur sur Saint-Lô Agglo avant l'approbation du PLUi le 14/10/2024, pour chacune des communes / communes déléguées. Contexte de collecte Document d'urbanisme existant sur …
Périmètre de Droit de Préemption Urbain au bénéfice de Saint-Lô Agglo - Saint-Lô Agglo - 2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K50900Le droit de préemption urbain offre la possibilité à une personne publique, dans un périmètre prédéfini, de se substituer à l’acquéreur éventuel d’un bien mis en vente ou faisant l’objet d’une donati…
Bâtiments communautaires - Saint-Lô Agglo - 2022 (mise à jour 2025 pour la partie Rétrocession) Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 3K43100Localisation des bâtiments communautaires sur Saint-Lô Agglo, en 2022. Mise à jour en 2025 pour la partie Rétrocession. Contexte de collecte Données provenant de la Direction des bâtiments communaut…
Structures d'accueil collectif Petite Enfance - Direction de la Petite Enfance, Saint-Lô Agglo - 2026 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 3K48900Les structures d'accueil collectifs Petite Enfance de Saint-Lô Agglo comprennent les MAM (Maisons d'Assistantes Maternelles), les EAJE (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) en Régie, les EAJE (E…
Habillages texte des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K38600La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Prescriptions surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 3K43500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
SDA-Adap - Etude Schéma d'Accessibilité des Transports - Points d'arrêts routiers - Saint-Lô Agglo - Mars 2021 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K39000Saint-Lô Agglo a décidé d’élaborer son Schéma Directeur d’Accessibilité de Transports Collectifs – Agenda d’Accessibilité Programmée sur son réseau Slam Bus suite à la loi d’habilitation n°2014-789 d…
Prescriptions linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 3K36800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Habillages linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 25 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K36000La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Habillages surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K34000La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Schéma cyclable - Saint-Lô Agglo - Schéma d'intention au 1er janvier 2019 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 5 sept. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 3K41800Schéma d'intention du Schéma cyclable en vigueur sur Saint-Lô Agglo (issu de l'Étude pour l’élaboration d’un schéma directeur cyclable sur Saint-Lô Agglo, Transport Technologie - Consult Karlsruhe Gm…
Informations surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K32700Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU. Saisie sur base du plan parcellaire. Contexte de collecte Numérisation de l'…
Prescriptions ponctuelles des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 2K33900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Antennes Relais Petite Enfance (RPE) - Direction de la Petite Enfance, Saint-Lô Agglo - 2023 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 2K13800La direction petite enfance de Saint-Lô Agglo comprend 14 structures dont 6 structures multi-accueils et 8 antennes Relais Petite Enfance (RPE). Elle vous informe sur l’accueil collectif ou individue…
Liste des clubs sportifs par commune / commune déléguée et affiliation - Saint-Lô Agglo - Novembre 2023 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 2K15100Liste des clubs sportifs localisés à la commune ou commune déléguée, sur Saint-Lô Agglo. Contexte de collecte Liste des clubs sportifs de Saint-Lô Agglo issus d'une extraction de données faite par l…
Recensement des centres sportifs - Saint-Lô Agglo - Septembre 2025 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 24 oct. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 2K15200Recensement des centres sportifs localisés sur Saint-Lô Agglo. Contexte de collecte Recensement des centres sportifs de Saint-Lô Agglo issus d'une extraction de données faite par la Direction des Sp…
Structures d'Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) - Direction de l'Enfance, Saint-Lô Agglo - Décembre 2025 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 4 déc. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2K13300Localisation des structures d'Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) en 2025. Contexte de collecte Il existe, sur le territoire de Saint-Lô Agglo, 16 accueils de loisirs (Accueils Collectifs de Mineur…
SLAM - Ligne de bus A - Réseau de bus urbain - Saint-Lô Agglo - 2024 / 2025 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 2K9910Tracé du réseau de bus SLAM - Saint-Lô Agglo Mobilités (ex-TUSA Transports Urbains Saint-Lô Agneaux), ligne A. L'agglomération est desservie grâce à trois lignes régulières de transport en commun, q…
SLAM Scolaire - Arrêts de bus - Saint-Lô Agglo - Rentrée 2023 / 2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 22 mai 2024Métadonnées :Bon(78 %) 2K10210Arrêts du réseau de bus SLAM Scolaire - Saint-Lô Agglo Mobilités (ex-TUSA Transports Urbains Saint-Lô Agneaux). L'agglomération est desservie grâce à trois lignes régulières de transport en commun, …
