Zonages des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5K92600Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Documents d'urbanisme en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K39100Documents d'urbanisme en vigueur sur Saint-Lô Agglo avant l'approbation du PLUi le 14/10/2024, pour chacune des communes / communes déléguées. Contexte de collecte Document d'urbanisme existant sur …
Périmètre de Droit de Préemption Urbain au bénéfice de Saint-Lô Agglo - Saint-Lô Agglo - 2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K51200Le droit de préemption urbain offre la possibilité à une personne publique, dans un périmètre prédéfini, de se substituer à l’acquéreur éventuel d’un bien mis en vente ou faisant l’objet d’une donati…
Bâtiments communautaires - Saint-Lô Agglo - 2022 (mise à jour 2025 pour la partie Rétrocession) Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K43200Localisation des bâtiments communautaires sur Saint-Lô Agglo, en 2022. Mise à jour en 2025 pour la partie Rétrocession. Contexte de collecte Données provenant de la Direction des bâtiments communaut…
Structures d'accueil collectif Petite Enfance - Direction de la Petite Enfance, Saint-Lô Agglo - 2026 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K51400Les structures d'accueil collectifs Petite Enfance de Saint-Lô Agglo comprennent les MAM (Maisons d'Assistantes Maternelles), les EAJE (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) en Régie, les EAJE (E…
Habillages texte des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K40300La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Prescriptions surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K44600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescriptions linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K37100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Habillages surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K34300La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
SDA-Adap - Etude Schéma d'Accessibilité des Transports - Points d'arrêts routiers - Saint-Lô Agglo - Mars 2021 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K43300Saint-Lô Agglo a décidé d’élaborer son Schéma Directeur d’Accessibilité de Transports Collectifs – Agenda d’Accessibilité Programmée sur son réseau Slam Bus suite à la loi d’habilitation n°2014-789 d…
Habillages linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 25 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K36100La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Schéma cyclable - Saint-Lô Agglo - Schéma d'intention au 1er janvier 2019 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 5 sept. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K42100Schéma d'intention du Schéma cyclable en vigueur sur Saint-Lô Agglo (issu de l'Étude pour l’élaboration d’un schéma directeur cyclable sur Saint-Lô Agglo, Transport Technologie - Consult Karlsruhe Gm…
Informations surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K34000Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU. Saisie sur base du plan parcellaire. Contexte de collecte Numérisation de l'…
Prescriptions ponctuelles des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K34100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Antennes Relais Petite Enfance (RPE) - Direction de la Petite Enfance, Saint-Lô Agglo - 2023 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K13900La direction petite enfance de Saint-Lô Agglo comprend 14 structures dont 6 structures multi-accueils et 8 antennes Relais Petite Enfance (RPE). Elle vous informe sur l’accueil collectif ou individue…
Structures d'Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) - Direction de l'Enfance, Saint-Lô Agglo - Mars 2026 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K14200Localisation des structures d'Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) en 2026. Contexte de collecte Il existe, sur le territoire de Saint-Lô Agglo, 16 accueils de loisirs (Accueils Collectifs de Mineur…
Recensement des centres sportifs - Saint-Lô Agglo - Septembre 2025 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 24 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K16100Recensement des centres sportifs localisés sur Saint-Lô Agglo. Contexte de collecte Recensement des centres sportifs de Saint-Lô Agglo issus d'une extraction de données faite par la Direction des Sp…
Liste des clubs sportifs par commune / commune déléguée et affiliation - Saint-Lô Agglo - Novembre 2023 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K15200Liste des clubs sportifs localisés à la commune ou commune déléguée, sur Saint-Lô Agglo. Contexte de collecte Liste des clubs sportifs de Saint-Lô Agglo issus d'une extraction de données faite par l…
SLAM - Ligne de bus A - Réseau de bus urbain - Saint-Lô Agglo - 2024 / 2025 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K12410Tracé du réseau de bus SLAM - Saint-Lô Agglo Mobilités (ex-TUSA Transports Urbains Saint-Lô Agneaux), ligne A. L'agglomération est desservie grâce à trois lignes régulières de transport en commun, q…
Circuits de randonnées - Direction du Développement économique et de la Promotion du territoire, Saint-Lô Agglo / Attitude Manche - 2023 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 29 août 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K12200Circuits de randonnées sur le territoire de Saint-Lô Agglo en 2023. Contexte de collecte Les données regroupent 67 boucles ou circuits de randonnées, qu'ils soient pédestres, équestre ou à destinati…
