Droit de préemption urbain sur l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 14 août 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 459000Périmètre du droit de préemption urbain instauré et en vigueur dans le cadre du PLUih de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne.
Panneau de signalisation et signalétique cyclable sur l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 2 mars 2026Métadonnées :Bon(78 %) 4491200Inventaire des panneaux de signalisation routière et de signalétique directionnelle ou d'informations spécifiques aux deux-roues sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de l…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 01/07/2021 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 16 juil. 2021Métadonnées :Bon(78 %) 4001500Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 01/07/2021. Ce lot informe du droit à bâti…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 14/11/2019 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 20 déc. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 3951200Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 14/11/2019. Ce lot informe du droit à bâti…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/02/2021 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 5 mars 2021Métadonnées :Bon(78 %) 3931500Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/02/2021. Ce lot informe du droit à bâti…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 15/12/2021 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 20 janv. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 3921900Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 15/12/2021. Ce lot informe du droit à bâti…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 22/06/2020 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 26 juin 2020Métadonnées :Bon(78 %) 3901900Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 22/06/2020. Ce lot informe du droit à bâti…
Itinéraire de randonnées sur l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 436000Ensemble des itinéraires de randonnées gérés par l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne, destiné aux marcheurs. Les itinéraires permettent de desservir les lieux d'intérêts …
Référentiel Voies de l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 2 mars 2026Métadonnées :Bon(78 %) 3404400Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne sous la forme de lignes. Un tronçon …
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/12/2025 Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1792100Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/12/2025. Ce lot informe du droit à bâti…
