BSS EAU - Points d'eau Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 7 juin 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K000La Banque de données du Sous-Sol (BSS) recense les fiches signalétiques des points d'eau de la Banque du Sous-sol. Elle contient des informations brutes géologiques et techniques relatives à des ouv…
Bases gravimétriques Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 1 juin 2007Métadonnées :Bon(78 %) 3K1K00Les bases gravimétriques recensent la description des bases de référence qui constituent le réseau gravimétrique de la France. Ces bases sont notamment utilisées pour rattacher des études régionales …
Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - France métropolitaine - rapportage 2020 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 26 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 9K12K12Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation pour le territoire de France métropolitaine et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inon…
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - France métropolitaine et DROM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 7K5K01Localisation par un ponctuel des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité. La définition d’une insta…
Cartes géologiques vectorisées et harmonisées à 1/50 000 du BRGM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 3 janv. 2026Métadonnées :Bon(100 %) 10K2K00La BD Charm-50 est la base de données géoréférencée BRGM des cartes géologiques à 1/50 000 vectorisées et harmonisées. Avec ses 6 couches d'informations détaillées et renseignées (format shape .shp),…
Zonage en potentiel radon Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 8K1K00La cartographie des zones à potentiel radon des sols a été établie par l’IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire). Elle est à l’échelle communale afin de connaître le potentiel radon…
Information de l’administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 7K16K00la France a hérité d’un long passé industriel durant lequel les préoccupations et les contraintes environnementales n’étaient pas celles d’aujourd’hui. Les conséquences du déversement des produits et…
Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 6K13K00La carte des anciens sites industriels et activités de services (CASIAS) recense les anciennes activités susceptibles d’être à l’origine d’une pollution des sols. Il peut s’agir d’anciennes activités…
Plan de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) pour la France métropolitaine et les DROM-COM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 6 juin 2025Métadonnées :Bon(100 %) 6K44100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Etablissements Seveso - France métropolitaine Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5K2K00La directive a pour objet la prévention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses et la limitation de leurs conséquences pour l'homme et l'environnement. Le jeu de données géographi…
Aléas retraits et gonflements des argiles en France métropolitaine (hors ville de Paris) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 1 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 5K1K00Cette cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles constitue un zonage de la probabilité d'occurrence du phénomène de retrait-gonflement des terrains argileux.
Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Servitude d'Utilité Publique (SUP) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 4K65100Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires…
Base de données sur la qualité des sols en milieu urbain (BDSolU) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 4K000Le BRGM a constitué une base de données des analyses de sols urbains français afin de faciliter et optimiser la gestion des sites et sols (potentiellement) pollués. Lancé depuis 2010, ce projet vise …
Inventaire des cavités souterraines Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 28 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 4K72000Ce jeu de données s'appuie sur l'inventaire des cavités souterraines (BDCavités), opéré par le BRGM avec la participation de l'Université Gustave Eiffel, l'INERIS, le CEREMA et la fédération français…
BSS - Ouvrages de la Banque du Sous-Sol (BRGM) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 7 juin 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K000La BSS recense les fiches signalétiques de l'ensemble des ouvrages de la BSS (plus de 700.000 ouvrages décrits, associés à plus de 2.000.000 de pages de documents techniques). La Banque de données du…
Etablissements concernés par règlement E-PRTR ou par la directive IED - Rapportage 2022 - France métropolitaine et DROM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 6 déc. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 3K34100Le registre de l'UE sur les sites industriels est un flux de données qui collecte des informations sur les installations et les établissements qui sont tenues de déclarer en vertu du règlement sur le…
Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K21600L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS). Les SIS comprennent les terrains où la connaissance de la pollution des sols justifie, notam…
Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - Réunion - rapportage 2020 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K40500Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation pour le territoire de la Réunion et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La…
Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - Guyane - rapportage 2020 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 14 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K50200Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation pour le territoire de Guyane et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Dir…
Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - Guadeloupe - rapportage 2020 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 6 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K47300Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation pour le territoire de Guadeloupe et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La…
