Actes Budgétaires AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36 Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K31600Publication sous forme électronique des actes budgétaires
Délibérations AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36 Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K77900La liste des délibérations examinées en séance permet de garantir l’accès rapide des citoyens à l’information sur les décisions prises par l'Agence Technique Départementale 36.
Recueil des Actes Administratifs AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36 Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K39700Publication sous forme électronique du recueil des actes administratifs
RAPPORT D'ACTIVITE AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36 Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K16500Le rapport d'activité de l'ATD36 est mis à disposition du public sous forme dématérialisée.
