Actes Budgétaires AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36 Mis à jour le 27 mars 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 3K26300Publication sous forme électronique des actes budgétaires
Délibérations AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36 Mis à jour le 27 mars 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K62500La liste des délibérations examinées en séance permet de garantir l’accès rapide des citoyens à l’information sur les décisions prises par l'Agence Technique Départementale 36.
Recueil des Actes Administratifs AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36 Mis à jour le 27 mars 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K32800Publication sous forme électronique du recueil des actes administratifs
RAPPORT D'ACTIVITE AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36 Mis à jour le 27 mars 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K13700Le rapport d'activité de l'ATD36 est mis à disposition du public sous forme dématérialisée.
