PCAET (v1) - Démarches - Partie 4 ADEME Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K59200Les collectivités devant mettre en œuvre un plan climat-air-énergie territorial (PCAET) au titre de l’article L229-26 du code de l’environnement : ont la possibilité de déposer leur projet de PCAET …
PCAET (v2) - Démarches - Partie 4 ADEME Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K54810Les collectivités devant mettre en œuvre un plan climat-air-énergie territorial (PCAET) au titre de l’article L229-26 du code de l’environnement : ont la possibilité de déposer leur projet de PCAET …
Energie et patrimoine communal -1- Description ADEME Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00L’étude quinquennale « Dépenses énergétiques des collectivités locales » porte sur les consommations, les émissions de CO2 et les dépenses énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscali…
REP - Quantités mises sur le marché (historique) ADEME Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 3K51500Le jeu de données Le jeu de données présente les quantités mises sur le marché pour les filières : Déchets d’éléments d’ameublement (à partir de 2017) ; Déchets des équipements électriques et élec…
Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juin 2021 ADEME Mis à jour le 22 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00La "Base Territoires AuRA" est issue d'un travail de la Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l'ADEME. L'objectif de la base est de mettre à disposition des EPCI, des collectivités, des bureaux…
REP-VHU - Tonnages collectés Broyeurs depuis 2018 ADEME Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K94100Le jeu de données présente les tonnages pris en charge depuis 2018 par les broyeurs de la filière "Voitures particulières, camionnettes, véhicules à moteurs à 2 ou 3 roues et quadricycles", issues d…
SINOE ® - Destination des OMA collectés par type de traitement ADEME Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K93800Le jeu de données "Destination des OMA collectés par type de traitement" contient pour les années impaires à partir de 2009, les tonnages des déchets collectés par département, par regroupement de d…
REP-VHU - Tonnages collectés CVHU depuis 2018 ADEME Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K91300Le jeu de données présente les tonnages pris en charge depuis 2018 par les Centre VHU (CVHU) de la filière "Véhicules automobiles hors d’usage" (VHU), issues de SYDEREP, par département, par région …
SINOE ® - Répartition des tonnages de DMA collectés par type de collecte ADEME Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K85700Le jeu de données "Repartition des tonnages de DMA collectés par type de collecte" contient pour les années impaires à partir de 2009, les tonnages des déchets DMA collectés par département et par t…
Coûts des travaux de rénovation - Photovoltaïque ADEME Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K86200La notion de travaux est assez générale, on préférera parler de geste de rénovation (travaux sur un seul poste comme l’isolation des combles perdus) à opposer à la notion de bouquet de travaux (ensem…
REP-VHU - TRR et TRV des Broyeurs depuis 2018 ADEME Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K90500Le jeu de données présente les taux de réutilisation et de valorisation (TRV), et les taux de réutilisation et de recyclage (TRR) des Broyeurs de la filière "Véhicules automobiles hors d’usage" (VHU…
Consommation électrique annuelle des appareils domestiques ADEME Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K52300Le jeu de données présente la consommation électrique annuelle des différents appareils et postes de dépense domestiques (kWh). Les données du poste de consommation « Général » correspondent à la co…
Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juillet 2023 ADEME Mis à jour le 4 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K70600Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l'ADEME - Juillet 2023 - La ‘Base Territoires AuRA’ est issue d'un travail de la Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l'ADEME. L'objectif de la ba…
PCAET (v2) - Démarches - Partie 2 ADEME Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 2K66400Les collectivités devant mettre en œuvre un plan climat-air-énergie territorial (PCAET) au titre de l’article L229-26 du code de l’environnement : ont la possibilité de déposer leur projet de PCAET …
Coûts des travaux de rénovation - Ventilation ADEME Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K86600La notion de travaux est assez générale, on préférera parler de geste de rénovation (travaux sur un seul poste comme l’isolation des combles perdus) à opposer à la notion de bouquet de travaux (ensem…
Energie et patrimoine communal -7- Enr - Cogénération ADEME Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K69900L’étude quinquennale « Dépenses énergétiques des collectivités locales » porte sur les consommations, les émissions de CO2 et les dépenses énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscali…
Energie et patrimoine communal -8- Pondérations ADEME Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K79100L’étude quinquennale « Dépenses énergétiques des collectivités locales » porte sur les consommations, les émissions de CO2 et les dépenses énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscali…
Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juillet 2022 ADEME Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K58500Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l'ADEME - Juillet 2022 - La ‘Base Territoires AuRA’ est issue d'un travail de la Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l'ADEME. L'objectif de la bas…
Energie et patrimoine communal -6- Carburant véhicule, éclairage ADEME Mis à jour le 4 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K76500L’étude quinquennale « Dépenses énergétiques des collectivités locales » porte sur les consommations, les émissions de CO2 et les dépenses énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscali…
Bilan GES ADEME Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Le Centre de Ressources Bilans GES héberge la plateforme de publication liée à l’obligation réglementaire de réalisation des Bilans GES pour les entreprises de plus de 500 salariés (250 pour les DROM…
