L’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique prévoit que les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants et les établissements publics de coo…
Liste des lignes urbaines et périurbaines, arrêts, et horaires des bus et tramways du réseau urbain Ginko.
Contient également l'itinéraire détaillé des lignes (tracés GPS des lignes contenu dans le f…
Budget principal et budgets annexes de Grand Besançon Métropole depuis l'exercice 2020.
Les budgets de Grand Besançon Métropole respectent le schéma défini par l'association opendatafrance pour la mi…
Les recueils des actes administratifs de Grand Besançon Métropole font l'objet d'une publication mensuelle. Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les dé…
Localisation des aires de covoiturage sur le territoire de Grand Besançon Métropole, ainsi que le nombre de places disponibles pour chacune d'elles et une description de la localisation.
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettr…
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements con…
Rapports sur le Prix et la Qualité de Service de l'Eau dans le Grand Besançon.
Liste des RPQS, des contrôles d'analyse d'eau, des communes de Grand Besançon.
Extraction des données de https\://www\.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-transmises-via-le-pes-marche/ pour Grand Besançon Métropole.
Le service General Message permet de récupérer les messages diffusées sur les bornes d'informations destinées aux voyageurs réseau.
Une clé API est nécessaire pour requêter sur nos données SIRI, dem…
Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d’application n°2024-134 du 21 février 2024, les collectivités territoriales ont l’obligation de déclarer …
Sites économiques du Grand Besançon au standard CNIG.
Définition des attributs dans le Standard Sites Economiques BFC.
Table de correspondance pour les champs Shapefile en pages 32-33 du Standard C…
Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d’application n°2024-134 du 21 février 2024, les collectivités territoriales ont l’obligation de déclarer …