Commune de Champagne-sur-Seine

Collectivité territoriale

Collectivité territoriale de 6 500 habitants près de Fontainebleau (sud Seine-et-Marne).
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Ville de Champagne sur seine 1044194625

Jeux de données ⁽⁹⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

9 jeux de données

Trier par :

Procès-verbal et compte-rendu des conseils municipaux 2017
Commune de Champagne-sur-Seine
Mis à jour le 3 oct. 2018
3K
983
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Il s'agit des délibérations prises par les élus.
Synthèse des délibérations du 13 novembre 2019 Délib
Commune de Champagne-sur-Seine
Mis à jour le 4 déc. 2019
3K
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Présentation des délibérations du conseil municipal
Election du Maire ELECTION
Commune de Champagne-sur-Seine
Mis à jour le 24 sept. 2020
3K
61
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Election à mains levées du maire et des adjoints le 25 mai 2020.
Liste des marchés conclus en 2016
Commune de Champagne-sur-Seine
Mis à jour le 16 mars 2017
3K
45
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Il s'agit des procédures de passation de marchés publics mises en oeuvre en 2016, en fonction des seuils réglementaires et de l'objet du besoin.voir également la rubrique consacrée sur le site instit…
Liste des marchés conclus en 2017
Commune de Champagne-sur-Seine
Mis à jour le 23 mars 2018
2K
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Il s'agit des contrats conclus en 2017 par la Commune pour ses besoins en services, travaux et fournitures dépassant une dépense annuelle de 25 000 € HT.
Conseil municipal du 24 décembre 2020
Commune de Champagne-sur-Seine
Mis à jour le 18 févr. 2020
2K
85
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Délibérations et compte rendu des débats de la séance du 24 décembre 2019 qui faisait suite au défaut de quorum lors de la séance du 19 décembre.
Délibérations du 27 mars 2019
Commune de Champagne-sur-Seine
Mis à jour le 11 avr. 2019
2K
131
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Il s'agit des délibérations du 27 mars 2019 dont le vote du Budget
Procès-verbal des conseils municipaux 2018 PV
Commune de Champagne-sur-Seine
Mis à jour le 3 oct. 2018
2K
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Il s'agit des délibérations prises par le Conseil municipal
Compte rendu de la séance du Conseil municipal 21 JUILLET 2020 CM
Commune de Champagne-sur-Seine
Mis à jour le 24 sept. 2020
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Le Conseil municipal s’est réuni le vingt et un juillet deux mille vingt sous la présidence de Monsieur Michel GONORD