Description

DDT Oise

Jeux de données66

SUP PT1 et PT2 non cartographiées (60)

Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques non cartographiées (département de l'Oise) Origine Redessiné à partir des plans de servitude papier, attribut renseigné par le site ANFR Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Pays de l'Oise (60)

Pays de l'Oise : unités administratives créées en 1995 par la Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (LOADT), dite Loi Pasqua du 4 février 1995 Origine Tronçons issus de la BD TOPO Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

SUP PT2 (60)

Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l'État (Département de l'Oise) Origine Redessiné à partir des plans de servitude papier, attribut renseigné par le site ANFR Organisations partenaires DDT Oise…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

PPR Sècheresse de Sermaize (60617)

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain sècheresse de la commune de Sermaize (60617) Origine inconnue Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre dans l'Oise (60)

Communautés de communes et communautés d'agglomérations du département de l'Oise (60) Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage…
Fréquence
Inconnu

PPR Technologique de Catenoy (60130)

Plan de Prévention du Risque Technologique de Addivant France à Catenoy (60130) Origine inconnue Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr
Fréquence
Inconnu

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Informations techniques

ID
58aeed8088ee3820e86bd1f3
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
22 janvier 2022