DDT Oise DDT 60

Service public

DDT Oise

93 jeux de données

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    Périmètres de protection rapproché des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1

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    Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise entre Brenouille (60102) et Boran-sur-Oise (60086)

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    Captages d’adduction d'eau potable AEP de l'Oise

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    Cartographie des cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) du département de l'Oise (60)

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    Avancement et état des documents d'urbanisme dans le département de l'Oise : carte communale, PLU ou PLUI

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    L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urb…

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    Plan de Prévention du Risque Inondation des vallées de l'Oise et de l'Aisne en amont de Compiègne. Ex Périmètre de Risque Naturel d'Inondation (PRNI).

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    Emprise des Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) du département de l'Oise (60)

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    Pays du département de l'Oise : unités administratives créées en 1995 par la Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (LOADT), dite Loi Pasqua du 4 février 1995

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    Communes nouvelles depuis 2010 dans le département de l'Oise. Ces communes sont issues de la fusion de plusieurs communes précédentes. Ce statut a été créé par l'article 21 de la loi no 2010-1563 du …

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    Une route à grande circulation est une route définie par l’article 22 de la loi "libertés et responsabilités locales" de 2004 : elles permettent d’assurer la continuité des itinéraires principaux et …

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    Périmètres de protection éloigné des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1

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    4ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de jour des infrastructures ferroviaires (carte C).

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    Servitude de protection des monuments historiques sur le département de l'Oise (60)

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    L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urb…

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    3ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de nuit des infrastructures ferroviaires (carte A).

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    Ensemble des monuments historiques classés et inscrits dans le département de l'Oise

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    Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise entre Compiègne (60159) et Pont-Sainte-Maxence (60509)

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    Communes couvertes par un zonage archéologique dans le département de l'Oise (60)

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    Périmètres installation classée ou règlement sanitaire départemental autour des élevages agricoles - non exhaustifs