République
Française
Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Description
Conseils municipaux et leurs délibérations depuis 1989
- Producteur
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 13 février 2026
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Couverture temporelle non renseignée
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Qualité des métadonnées:
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Mis à jour le 13 février 2026Format html (46,6 Ko)552 téléchargements