Archivé

PLU de BEAUVALLON 26042 - Mise à jour 03/07/2017 - FIN de VALIDITE : 10/10/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/09/2019

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUVALLON 26042 - PLU approuvé le 25/02/2008 - Mise à jour du 03/07/2017 - FIN de VALIDITE : 10/10/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/09/2019

Origine

PLU approuvé le 25/02/2008 - Mise à jour du 03/07/2017 - FIN de VALIDITE : 10/10/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/09/2019
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Organisations partenaires

DDT Drôme

Liens annexes

Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Producteur
Dernière mise à jour
12 février 2020

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
Bon(67 %)
  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Couverture temporelle non renseignée

Autre

Mis à jour le 12 février 2020 zip 26

Mis à jour le 12 février 2020 json 186

Mis à jour le 12 février 2020 shp 28

Mis à jour le 12 février 2020 zip 27

Mis à jour le 12 février 2020 json 274

Mis à jour le 12 février 2020 shp 35

Mis à jour le 12 février 2020 zip 26

Mis à jour le 12 février 2020 json 267

Mis à jour le 12 février 2020 shp 115

Mis à jour le 12 février 2020 xls 86