Archivé
Parcelles cadastrales la ville de Roubaix
Description
Les fichiers des personnes morales recensent les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale, en situation du 1er janvier de l'année de référence (n ou n-1 selon la date de téléchargement), comme détentrices de droits réels sur des immeubles, à l'exception des sociétés unipersonnelles et des entrepreneurs individuels.
Les fichiers des propriétés non bâties (parcelles) restituent les références cadastrales, l'adresse, la contenance et la nature de culture des parcelles, complétées du code droit, de la dénomination et de la forme juridique des personnes morales propriétaires.
DGFIP2022
Producteur
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Dernière mise à jour
27 février 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
Licence
ID
5eab6820a133bc532e5f11da
Source originale
Temporalité
Création
27 février 2024
Dernière mise à jour
27 février 2024
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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Statistiques des 12 derniers mois
Visites
832
Téléchargements
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