Ordres du jour du Conseil Général

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Informations

Source originale
Source originale
Fréquence
Inconnu
Date de création
5 décembre 2013
Date de mise à jour
5 novembre 2014
Dernière mise à jour de ressource
13 juillet 2014
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Extras

ID
53699b2da3a729239d20568b
Date de création
5 décembre 2013
Date de mise à jour
5 novembre 2014

Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2012 par
séance.\
\
Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP
correspondent aux intitulés suivants :\
PJ : projet de délibération\
LR : Lettre rectificative\
A : Amendement\
V : Vœu\
VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération\
DSP : Délégation de service public

Ressources 6

Voir aussi : ressources communautaires

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Ressources communautaires 0

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