Ordres du jour du Conseil Général

Description

Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2012 par
séance.\
\
Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP
correspondent aux intitulés suivants :\
PJ : projet de délibération\
LR : Lettre rectificative\
A : Amendement\
V : Vœu\
VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération\
DSP : Délégation de service public

Producteur

Mairie de Paris

Dernière mise à jour

15 avril 2024

Licence

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Qualité des métadonnées
55.55555555555556/100

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Informations

Tags

Licence

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

ID

53699b2da3a729239d20568b

Temporalité

Création

5 décembre 2013

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

15 avril 2024

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

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http://opendata.paris.fr/explore/dataset/ordres_du_jour_du_conseil_general/

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