Archivé

Informations surfaciques de la carte communale de Longsols

Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :

  • les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,
  • les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine

Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire à partir de la BD Parcellaire de l'IGN.

Organisations partenaires

DDT Aube

Liens annexes

Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Dernière mise à jour
2 mars 2020

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
Bon(67 %)
  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Couverture temporelle non renseignée

Autre

Mis à jour le 2 mars 2020 document 262

Mis à jour le 2 mars 2020 zip 27

Mis à jour le 2 mars 2020 json 151

Mis à jour le 2 mars 2020 shp 21